Marie-Pierre Monier

Harmonisation des tarifications du service des ordures ménagères pour les intercommunalités fusionnées

Question écrite • Comptes publics • 04/02/2021 • #6#10#

Interprétation des dispositions concernant l'exercice de la compétence eau potable par les syndicats infracommunautaires

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 24/12/2020 • #6#12#

Prime informatique à destination des professeurs documentalistes

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 24/12/2020 • #11#

Mise en concurrence pour l'attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes victimes de violences

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 05/11/2020 • #21#26#

Réorganisation du réseau des finances publiques dans la Drôme

Question orale sans débat • Comptes publics • 08/10/2020 • #6#10#16#

Conséquences de la crise sanitaire pour les radios indépendantes

Question écrite • Culture • 02/07/2020 • #8#23#

Avenir de l'agriculture biologique

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/06/2020 • #2#

Préparation de la rentrée 2020

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/06/2020 • #11#23#

Agents externalisés évincés de la « prime aux soignants »

Question écrite • Solidarités et santé • 04/06/2020 • #23#

Difficultés du réseau national des stations-service dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Économie et finances • 21/05/2020 • #10#23#

Covid 19 - Situation des établissements d'enseignement artisitique

Question écrite • Culture • 07/05/2020 • #8#23#

Clarté et garanties pour les festivals dans le contexte de crise sanitaire

Question écrite • Culture • 30/04/2020 • #8#23#

Perspectives inquiétantes pour les centres de vacances et d'accueil

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/04/2020 • #23#26#

Conséquences de l'ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 sur les demandes d'autorisation d'urbanisme

Question écrite • Économie et finances • 23/04/2020 • #10#18#23#

Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire

Question écrite • Sports • 23/04/2020 • #23#27#

Situation des orthoptistes libéraux dans le contexte du Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 16/04/2020 • #23#

Situation de la filière française de l'horticulture et des pépinières suite aux directives prises contre le Covid-19

Question écrite • Agriculture et alimentation • 09/04/2020 • #10#23#

Covid-19 et accueil des enfants d'agricultrices et agriculteurs dans les écoles

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/04/2020 • #2#23#

Difficultés de mise en œuvre du 100 % santé en optique

Question écrite • Solidarités et santé • 26/03/2020 • #23#25#

Exemption des produits à base de cuivre des zones de non-traitement

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/03/2020 • #14#

Délai de versement du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée pour les communes

Question écrite • Action et comptes publics • 13/02/2020 • #6#10#

Publication des décrets d'application de l'article 157 de la loi de finances portant sur les foncières solidaires

Question écrite • Action et comptes publics • 06/02/2020 • #2#10#

Circulaire relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections municipales

Question écrite • Intérieur • 30/01/2020 • #22#

Financement de l'hébergement d'urgence

Question écrite • Ville et logement • 16/01/2020 • #18#23#

Manquements au service universel de téléphonie dans la Drôme

Question orale sans débat • Économie et finances • 16/01/2020 • #10#

Intempéries dans la vallée du Rhône

Question au Gouvernement • Transition écologique et solidaire • 21/11/2019 • #14#

Nomenclature comptable des EHPAD et constitution de provisions pour un projet immobilier

Question écrite • Action et comptes publics • 17/10/2019 • #10#23#

Accès des personnes atteintes de diabète de type 1 à des chiens d'assistance

Question écrite • Personnes handicapées • 18/07/2019 • #23#

Fonds alloués à l'office national des anciens combattants et des victimes de guerre

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 11/07/2019 • #4#

Traitement des données liées aux personnes en soins psychiatriques sans consentement

Question écrite • Solidarités et santé • 11/07/2019 • #21#23#