Les Républicains
Max Brisson
- Les Républicains
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(909 votes exprimés sur 909 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(25.2% des traités)
au Gouvernement
Modalités d'application de la dérogation à la mise en concurrence des marchés publics de travaux en deçà du seuil de 100 000 euros
Conséquences de l'action « mois sans pêche »
Nécessaire précision des dispositions de l'article R. 151-24 du code de l'urbanisme
Programme de l'éducation nationale à l'éducation à la sexualité
Lisibilité des diplômes et des formations dispensées par les grandes écoles de management
Chasses traditionnelles
Présence postale
Réversion des pensions civiles et militaires de l'État
Procédure de demande de visa long séjour valant titre de séjour pour les ressortissants de la Grande-Bretagne
Devenir des appellations d'origine
Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants
Délégation pour le louage de choses et résiliation amiable des baux
Modalités de financement de l'activité psychiatrique des cliniques privées
Dénomination des établissements scolaires
Soutien des aérodromes en investissement pour les collectivités territoriales
Nécessaire précision des dispositions de l'article R. 151-24 du code de l'urbanisme
Critères de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Prise en charge d'une partie de la rémunération maintenue des fonctionnaires vulnérables par la caisse primaire d'assurance maladie
Modulation des indemnités des conseillers municipaux
Modalités du calcul du potentiel fiscal par habitant
Principe d'équilibre comptable et déséquilibre financier dans les comptes communaux
Risque d'affaiblissement du pouvoir de négociation des producteurs laitiers
Instauration du contrôle technique pour les deux-roues motorisés
Revalorisation salariale des professionnels de la petite enfance
Avenir des chasses traditionnelles
Droit de préemption des espaces naturels sensibles
Réversion des pensions civiles et militaires de l'État
Avenir des chasses traditionnelles
Procédure de demande de visa long séjour valant titre de séjour pour les ressortissants de la Grande-Bretagne
Revalorisation salariale des professionnels de la petite enfance
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