Max Brisson

Détresse des cultivateurs face à la répétition d'aléas climatiques de forte intensité

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#

Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #6#11#23#

Dysfonctionnements dans la mise en application du plan gel

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/02/2022 • #2#

Politique du Gouvernement en matière d'éducation

Question au Gouvernement • Éducation nationale, jeunesse et sports • 24/02/2022 • #11#

Remboursement des soins prodigués par les socio-esthéticiens

Question écrite • Solidarités et santé • 10/02/2022 • #23#25#

Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 03/02/2022 • #11#15#

Prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 03/02/2022 • #2#23#

Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants

Question orale sans débat • Transition écologique • 20/01/2022 • #12#14#

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Question au Gouvernement • Éducation nationale, jeunesse et sports • 13/01/2022 • #11#23#

Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales

Question écrite • Autonomie • 02/12/2021 • #6#23#

Conséquences de la différence fiscale de répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 25/11/2021 • #12#14#24#

Difficultés de la filière porcine

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/11/2021 • #2#30#

Conséquences du retour de la compétence scolaire sur le potentiel financier des communes

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/11/2021 • #6#11#

Situation de détresse des établissements et services médico-sociaux

Question écrite • Solidarités et santé • 28/10/2021 • #23#30#

Conditions d'exercice de la profession de psychologue

Question écrite • Solidarités et santé • 14/10/2021 • #23#

Modalités de compensation de la suppression de la taxe d'habitation afférente aux résidences principales

Question écrite • Comptes publics • 14/10/2021 • #6#10#18#

Crise d'attractivité de la profession de sage-femme

Question écrite • Solidarités et santé • 07/10/2021 • #23#

Dégradation de la qualité des eaux de baignade de la côte basque

Question écrite • Mer • 07/10/2021 • #14#

Retraite et prise en compte des trimestres ouverts par le service national

Question écrite • Retraites et santé au travail • 30/09/2021 • #9#25#

Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

Question écrite • Transition écologique • 30/09/2021 • #12#

Inégalité entre conservatoires et structures privées

Question écrite • Culture • 23/09/2021 • #8#11#23#26#

Application décret n°2017-890 du 6 mai 2017 concernant les tables annuelles des actes de l'état civil

Question écrite • Justice • 23/09/2021 • #17#22#

Dysfonctionnements des services de la Poste

Question écrite • Économie, finances et relance • 23/09/2021 • #3#10#

Conditions d'éligibilité au complément de traitement indiciaire des agents bénéficiant d'études promotionnelles

Question écrite • Solidarités et santé • 23/09/2021 • #16#

Situation des étudiants redoublants de la promotion PASS 2020-2021

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 05/08/2021 • #11#23#

Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque

Question écrite • Solidarités et santé • 05/08/2021 • #11#23#

Situation des étudiants sans master

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 29/07/2021 • #11#

Fermeture du service médical d'urgence et de réanimation de l'hôpital d'Orthez

Question écrite • Solidarités et santé • 29/07/2021 • #23#

Conséquences du pass sanitaire sur les lieux recevant du public

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger et francophonie • 29/07/2021 • #13#20#23#

Garantie financière des agents de voyage

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 08/07/2021 • #10#13#20#