Max Brisson

Crise d'attractivité du métier d'auxiliaire de vie scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 04/08/2022 • #11#23#30#

Principe d'équilibre comptable et déséquilibre financier dans les comptes communaux

Question écrite • Comptes publics • 04/08/2022 • #5#6#10#

Nécessaire préservation de la recette fiscale de la taxe d'aménagement pour les communes

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 28/07/2022 • #6#10#18#

Rétablissement de la « Palombe bleue »

Question orale sans débat • Transports • 21/07/2022 • #29#

Modalités du plan pollinisateur

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #2#14#

Annulation de l'expérimentation relative à l'indication de l'origine du lait

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #2#23#

Politique de destruction des retenues d'eau et avenir des moulins français

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #3#14#

Prise en charge d'une partie de la rémunération maintenue des fonctionnaires vulnérables par la caisse primaire d'assurance maladie

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #16#25#

Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #11#22#26#

Difficultés réglementaires pour les projets d'installations photovoltaïques flottants

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #6#12#14#18#

Détresse des cultivateurs face à la répétition de phénomènes climatiques intenses

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#

Critères de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Question orale sans débat • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#

Devenir des appellations d'origine

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#

Droit de préemption des espaces naturels sensibles

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #3#

Disparition programmée des jardins d'enfants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #11#26#

Application du décret n°2017-890 du 6 mai 2017 concernant les tables annuelles des actes de l'état civil

Question écrite • Justice • 14/07/2022 • #17#

Soutien des aérodromes en investissement pour les collectivités territoriales

Question écrite • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #5#6#29#

Subventions indispensables aux associations de lutte contre les violences conjugales

Question écrite • Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances • 14/07/2022 • #21#26#

Suspension des activités des associations locales « générations mouvement, les aînés ruraux »

Question écrite • Économie sociale et solidaire et vie associative • 14/07/2022 • #23#26#

Dysfonctionnement des services de La Poste

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/07/2022 • #13#26#

Conditions d'exercice de la profession de psychologue

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Information de la mairie lors des opérations de coupes et d'abattages d'arbres

Question orale sans débat • Collectivités territoriales • 14/07/2022 • #6#

Retraite et prise en compte des trimestres ouverts par le service national

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/07/2022 • #25#30#

Respect des engagements pris pour le réseau routier du sud de la Nouvelle Aquitaine

Question écrite • Transports • 14/07/2022 • #3#14#29#

Modifications préoccupantes du métier d'accompagnateur de montagne

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 14/07/2022 • #27#

Difficultés de la filière porcine

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#

Transport des scolaires dans le cadre des activités organisées par l'union nationale du sport scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #6#11#26#29#

Dégradation de la qualité des eaux de baignade de la côte basque

Question écrite • Mer • 14/07/2022 • #14#

Conditions d'éligibilité au complément de traitement indiciaire des agents bénéficiant d'études promotionnelles

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #10#16#23#30#

Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

Question écrite • Transition énergétique • 14/07/2022 • #12#14#