UCI
Michel Canévet
- UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
- Commission des finances
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(21.9% des traités)
au Gouvernement
Ouverture de buvettes pour les clubs sportifs
Protection des prisons contre les drones
Fin du tarif d'achat sur le biométhane
Situation des ambulanciers
Avenir et attractivité commerciale des centre-villes
Taux d'abandon dans les instituts de formation en soins infirmiers
Renforcement de l'exigence orthographique à l'école
Délimitation des aires marines protégées
Revalorisation des indemnités kilométriques des infirmiers libéraux liée à l'augmentation des coûts de déplacement
Cession de créances indemnitaires par des organismes publics
Délai de certification de décès en France
Déremboursement des prescriptions des médecins non-conventionnés
Déroulement des opérations de vote et enfants
Sécurisation du système d'immatriculation des véhicules
Conséquences fiscales des défaillances du système d'immatriculation des véhicules
Médiathèque et achats de livres
Étiquetage des produits aquacoles
Retraitement des pneus agricoles usagés
Classification des pansements oxygénants
Validité des permis ukrainiens
Situation critique du secteur du grand âge
Neutralité fiscale lors de la transformation d'une entreprise individuelle à responsabilité limitée en société de capitaux
Facilitation de l'accès aux ergothérapeutes
Prescription de progestatifs de synthèse
Absence de parcours scolaires adaptés pour les élèves autistes à potentiel
Limitation géographique de l'intervention des sociétés publiques locales
Sanctions pénales contre les infractions pédocriminelles
Difficultés rencontrées par les étudiants dans l'utilisation de la plateforme « Mon Master »
Attribution de la carte de maire et de maire-adjoint
Frais de garde d'enfants et élus locaux
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires