Michel Canévet

Situation financière alarmante des universités ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 03/04/2025 • #11#

Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage ↗

Question écrite • Travail et emploi • 20/03/2025 • #11#30#

Enfant handicapés et vieillissement des parents ↗

Question écrite • Autonomie et handicap • 20/03/2025 • #15#23#

Calcul de la retraite et service national long ↗

Question écrite • Travail et emploi • 20/03/2025 • #25#

Transmission des données des collectivités à des fins d'intérêt général ↗

Question orale • Intérieur • 13/03/2025 • #6#

Production et importation de tomates marocaines ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/03/2025 • #1#2#

Essai clinique sur le cannabis thérapeutique ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 13/02/2025 • #23#

Activités des juges prud'homaux ↗

Question écrite • Justice • 06/02/2025 • #17#

Précarité alimentaire étudiante ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 30/01/2025 • #11#

Surexposition des jeunes aux écrans ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 30/01/2025 • #23#26#

Mise en oeuvre des servitudes de passage des piétons le long du littoral ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 02/01/2025 • #3#

Reconnaissance du « tilde » ↗

Question orale • Justice • 14/11/2024 • #17#

Situation des « Américains accidentels » ↗

Question orale • Économie, finances et industrie • 14/11/2024 • #10#

Avenir du placement éducatif à domicile ↗

Question écrite • Justice • 07/11/2024 • #17#23#

Tenues des participants au service national universel ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 17/10/2024 • #10#

Exonération de la taxe d'habitation pour certaines associations ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 17/10/2024 • #10#

Don de moelle osseuse ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Indemnisation des conseillers prud'homaux ↗

Question écrite • Justice • 17/10/2024 • #17#

Situation des kinésithérapeutes ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Situation des centres médicaux de soins immédiats ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

Suivi scolaire des élèves en longs séjours à l'hôpital ↗

Question écrite • Éducation nationale • 17/10/2024 • #11#

Situation des établissements de santé privés ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/10/2024 • #23#

L'union bancaire et son parachévement ↗

Question écrite • Europe • 17/10/2024 • #10#31#

Attribution de la carte de maire et de maire-adjoint ↗

Question écrite • Intérieur • 17/10/2024 • #6#

Règles de stationnement des camping-cars ↗

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #6#29#

Suivi scolaire des élèves en séjours longs à l'hôpital ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 06/06/2024 • #11#23#

Tenues des participants au service national universel ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/05/2024 • #10#

Attribution de la carte de maire et maire-adjoint ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 30/05/2024 • #6#

Situation des établissements de santé privé ↗

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Condition de mise en oeuvre de l'autorité parentale ↗

Question écrite • Justice • 30/05/2024 • #15#17#