Michel Canévet

Parcoursup et orientation secteur sanitaire et social

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 19/10/2023 • #11#23#

Territoires « zéro chômeur de longue durée »

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 28/09/2023 • #30#

Seuil d'agents et comités sociaux territoriaux

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 06/07/2023 • #16#

Prise en charge par le « 115 »

Question écrite • Ville et logement • 29/06/2023 • #23#

Cigarettes PUFF et prévention des jeunes

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 29/06/2023 • #11#23#26#

Parcoursup et algorhytmes locaux

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 15/06/2023 • #11#

Temps de travail annualisé et 35 heures

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 15/06/2023 • #16#

Digitalisation des hôpitaux

Question écrite • Santé et prévention • 08/06/2023 • #23#24#

Interdiction programmée des chaudières à gaz

Question au Gouvernement • Transition énergétique • 01/06/2023 • #12#

Soutien à la filière bioGNV

Question écrite • Transition énergétique • 01/06/2023 • #12#

Installation de retenues de substitution

Question écrite • Transition énergétique • 01/06/2023 • #3#14#

Développement des parcs éoliens offshore

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/05/2023 • #3#12#

Fin de vie et unités de soins palliatifs

Question écrite • Santé et prévention • 25/05/2023 • #23#26#

Dénomination des produits de synthèse

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 18/05/2023 • #20#24#

Permis de conduire et délais d'obtention

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 04/05/2023 • #29#

Permis de conduire internationaux et délais d'obtention

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 27/04/2023 • #29#

Soutien à apporter à la filière des gaz liquides

Question écrite • Transition énergétique • 20/04/2023 • #12#

Reconnaissance du biopropane et du rDME

Question écrite • Transition énergétique • 20/04/2023 • #12#

Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/04/2023 • #11#24#26#

Intelligence artificielle et plagiat

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 20/04/2023 • #11#

Flux migratoires à Mayotte

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/04/2023 • #21#

Myélome multiple et position de la Haute autorité de santé

Question écrite • Santé et prévention • 20/04/2023 • #23#

Défense de la filière pêche

Question orale sans débat • Mer • 06/04/2023 • #2#

Reconnaissance du « tilde »

Question orale sans débat • Justice • 06/04/2023 • #17#22#

Assujettissement à la TVA au taux de 20 % des orthèses dentaires et prothèses orthodontiques

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/04/2023 • #10#

Interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

Question orale sans débat • Transition énergétique • 06/04/2023 • #12#18#

Procédures concernant les installations classées protection de l'environnement et insécurité juridique

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/04/2023 • #2#

Interprétation fiscale et reprise d'activité conchylicole

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/04/2023 • #2#10#

Carnaval et mécénat culturel

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/04/2023 • #10#

Devenir de la pêche au chalut

Question au Gouvernement • Mer • 09/03/2023 • #2#