Michel Dagbert

Différence de traitement entre les spécialités de gynécologie médicale et obstétrique

Question écrite • Santé et prévention • 26/01/2023 • #23#

Indemnisation des ayants droit des victimes des essais nucléaires

Question écrite • Armées • 26/01/2023 • #9#23#

Transport des instruments de musique sur le réseau SNCF

Question écrite • Transports • 19/01/2023 • #8#29#

Dépistage de la maladie de Lyme

Question écrite • Santé et prévention • 19/01/2023 • #23#25#

Critères d'éligibilité au dispositif « Cohésion numérique des territoires »

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 22/12/2022 • #3#24#

Sécurisation du taux de 5,5 % de TVA pour les activités équestres

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/12/2022 • #10#13#20#

Problèmes rencontrés dans le cadre de l'installation de la fibre optique

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 15/12/2022 • #13#24#

Difficultés croissantes rencontrées par les personnes non-voyantes ou malvoyantes lors de l'utilisation de terminaux de paiement électroniques

Question écrite • Personnes handicapées • 15/12/2022 • #23#24#

Réalisation des diagnostics de performance énergétique

Question écrite • Transition énergétique • 24/11/2022 • #14#

Situation de l'établissement français du sang

Question écrite • Santé et prévention • 24/11/2022 • #23#

Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie

Question écrite • Santé et prévention • 17/11/2022 • #23#

Mise en place de l'essai encadré pour les salariés du régime agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 17/11/2022 • #2#30#

Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 03/11/2022 • #8#23#26#27#

Prise en charge de l'oligodontie

Question écrite • Santé et prévention • 03/11/2022 • #23#25#

Dispositif Pass'Sport

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 03/11/2022 • #27#

Réforme du revenu de solidarité active

Question au Gouvernement • Travail, plein emploi et insertion • 20/10/2022 • #23#

Situation des propriétaires de mobil-home

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/10/2022 • #18#

Publication du décret d'application de la loi « covid long »

Question écrite • Santé et prévention • 20/10/2022 • #23#

Accès aux loisirs et séjours de vacances pour les jeunes adultes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 20/10/2022 • #23#26#

Phénomène des noyades en piscine

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 13/10/2022 • #24#26#27#

Inégalités issues du régime de l'assurance complémentaire santé

Question écrite • Santé et prévention • 13/10/2022 • #23#25#

Apprentissage de l'allemand

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/10/2022 • #11#31#

Lutte contre le trafic d'espèces sauvages

Question écrite • Comptes publics • 22/09/2022 • #5#21#26#

Extension du complément de traitement indiciaire à l'ensemble des personnels des services pénitentiaires d'insertion et de probation

Question écrite • Justice • 22/09/2022 • #17#

Règles de titularisation des professeurs des instituts nationaux des jeunes sourds

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 28/07/2022 • #23#

Valeur du point d'indice des agents publics des chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/07/2022 • #16#30#

Situation des salariés des chambres de métiers et de l'artisanat

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 21/07/2022 • #10#16#30#

Persistance des difficultés d'accessibilité numérique des personnes en situation de handicap

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 21/07/2022 • #23#

Cas de salaires impayés aux assistantes maternelles

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 14/07/2022 • #10#15#23#

Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #5#6#11#23#26#