Michel Dagbert

Dispositifs intégrés prévus par la loi pour une école de la confiance

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #11#

Intégration du fioul dans le plan de résilience économique et social

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #10#12#

Élargissement de la retraite progressive

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 07/07/2022 • #25#30#

Préservation des chemins ruraux

Question écrite • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #3#6#

Pratique de la souscription automatique des opérateurs de télécommunication

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #20#26#

Reconnaissance entre les diplômes d'animateur

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/07/2022 • #11#

Conséquences de l'application de la réglementation européenne REACH

Question écrite • Europe • 07/07/2022 • #1#13#20#31#

Demi-part fiscale pour les conjoints survivants d'anciens combattants

Question écrite • Armées • 07/07/2022 • #4#10#

Conséquences de la mise en place du chèque emploi service universel avance immédiate

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 07/07/2022 • #26#30#

Pratique de la souscription automatique des opérateurs de télécommunication

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/06/2022 • #13#

Intégration du fioul dans le plan de résilience économique et social

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/06/2022 • #12#

Conséquences de la mise en place du chèque emploi service universel avance immédiate

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 30/06/2022 • #25#30#

Élargissement de la retraite progressive

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 16/06/2022 • #23#30#

Conséquences de l'application de la réglementation européenne REACH

Question écrite • Europe • 16/06/2022 • #14#20#

Préservation des chemins ruraux

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 26/05/2022 • #3#

Reconnaissance entre les diplômes d'animateur

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 26/05/2022 • #11#

Demi-part fiscale pour les conjoints survivants d'anciens combattants

Question écrite • Armées • 26/05/2022 • #4#10#

Décret relatif à la requalification des contrats des assistants d'éducation

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 21/04/2022 • #11#30#

Prise en charge des personnes atteintes du myélome multiple

Question écrite • Solidarités et santé • 21/04/2022 • #23#25#

Allongement des délais pour l'obtention d'un titre d'identité

Question écrite • Intérieur • 21/04/2022 • #6#21#26#

Frais bancaires des petites associations

Question écrite • Économie, finances et relance • 31/03/2022 • #10#26#

Situation des ambulanciers hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 31/03/2022 • #16#23#30#

Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 17/03/2022 • #6#11#30#

Lutte contre le trafic d'espèces sauvages

Question écrite • Transition écologique • 17/03/2022 • #14#

Dispositif des vacances apprenantes

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 03/03/2022 • #11#26#

Reconnaissance de la socio-esthétique

Question écrite • Solidarités et santé • 03/03/2022 • #23#

Situation de l'agence pour la formation professionnelle des adultes

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 03/03/2022 • #11#30#

Frais d'expédition de livres à l'étranger

Question écrite • Culture • 24/02/2022 • #8#

Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et répercussions sur la prise en charge des patients hospitalisés

Question écrite • Solidarités et santé • 24/02/2022 • #23#30#

Fraudes au compte personnel de formation

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 24/02/2022 • #30#