Michel Savin

Hijab dans le sport

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 29/06/2023 • #21#27#

Accès des jeunes actifs à l'indemnité carburant 2023

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/06/2023 • #10#29#

Situation des ambulanciers face aux « transports gratuits »

Question écrite • Santé et prévention • 01/06/2023 • #23#

Locations meublées classées « gîte » soumises à la taxe d'habitation

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 01/06/2023 • #10#18#

Application de la loi visant à démocratiser le sport

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 25/05/2023 • #22#27#

Freins au développement de la petite hydroélectricité

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 25/05/2023 • #12#24#

Recrutement des volontaires pour Paris 2024

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 13/04/2023 • #21#26#27#

Adaptation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 aux enjeux climatiques

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 13/04/2023 • #14#27#

Pénurie de médecins pour constater les décès à domicile

Question écrite • Santé et prévention • 02/03/2023 • #23#

Calendrier du baccalauréat 2023

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/02/2023 • #11#

Recours au chômage partiel dans les stations de montagne

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 26/01/2023 • #20#30#

Augmentation des délais pour passer le permis de conduire

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/12/2022 • #21#26#29#

Revalorisation des enseignants du supérieur

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 10/11/2022 • #11#16#

Situation de l'établissement français du sang

Question écrite • Santé et prévention • 10/11/2022 • #16#23#

Situation des salariés en retraite progressive et arrêts maladie longs

Question orale sans débat • Santé et prévention • 27/10/2022 • #25#30#

Condition d'attribution de la compensation liée à l'abaissement de l'âge d'instruction obligatoire

Question écrite • Collectivités territoriales • 22/09/2022 • #5#6#11#

Règles de coordination public privé pour l'assurance chômage

Question écrite • Collectivités territoriales • 22/09/2022 • #6#30#

Devenir de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique dans les prochaines années

Question écrite • Transition énergétique • 08/09/2022 • #12#13#

Fiscalité des sportifs non résidents

Question écrite • Comptes publics • 04/08/2022 • #10#27#

Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/08/2022 • #8#21#27#

Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 04/08/2022 • #27#

Responsabilité des bénévoles dans les associations sportives

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 04/08/2022 • #26#27#

Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 04/08/2022 • #25#27#

Régulation des paris sportifs

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 04/08/2022 • #26#27#

Position du gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne

Question écrite • Ruralité • 14/07/2022 • #2#14#28#

Situation des salariés en retraite progressive et arrêts maladie longs

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #25#30#

Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques

Question écrite • Transition énergétique • 14/07/2022 • #12#23#

Sortie du moratoire sur les machines à voter

Question orale sans débat • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #22#

Sortie du moratoire sur les machines à voter

Question orale sans débat • Intérieur • 02/06/2022 • #21#

Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale

Question écrite • Solidarités et santé • 03/03/2022 • #16#23#30#