Michel Savin

Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives

Question écrite • Sports • 05/04/2018 • #23#27#

Situation des résidences services

Question écrite • Action et comptes publics • 29/03/2018 • #23#

Difficultés rencontrées par les communes et les EPCI, dans l'utilisation de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Question écrite • Action et comptes publics • 29/03/2018 • #5#6#

Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs

Question écrite • Solidarités et santé • 29/03/2018 • #25#27#

Formation professionnelle et fidélité envers l'entreprise

Question écrite • Travail • 29/03/2018 • #13#30#

Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives

Question écrite • Sports • 29/03/2018 • #10#26#31#

Demande de rétablissement des groupes iso-ressources

Question écrite • Solidarités et santé • 29/03/2018 • #23#

Investigations consécutives aux violences urbaines

Question écrite • Intérieur • 29/03/2018 • #21#

Congé maternité pour les professions paramédicales

Question écrite • Solidarités et santé • 22/03/2018 • #15#23#25#

Évaluation par les services du domaine pour les acquisitions des petites communes

Question écrite • Action et comptes publics • 01/03/2018 • #6#10#

Allocation chômage des agents démissionnaires des collectivités locales

Question écrite • Action et comptes publics • 01/03/2018 • #6#30#

Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

Question écrite • Sports • 22/02/2018 • #10#27#

Ouverture du financement des centres d'apprentissage aux centres de formation sportifs

Question écrite • Travail • 22/02/2018 • #27#

Souscription par les fédérations d'une assurance individuelle pour les sportifs de haut niveau

Question écrite • Sports • 22/02/2018 • #27#

Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport

Question écrite • Sports • 22/02/2018 • #27#

Situation des jeunes majeurs étrangers dans les centres de formation d'apprentis

Question orale sans débat • Travail • 22/02/2018 • #30#

Certificat des logiciels de comptabilité et de gestion et des systèmes de caisses en « open source »

Question écrite • Action et comptes publics • 25/01/2018 • #10#20#24#

Taxe d'habitation

Question au Gouvernement • Premier ministre • 17/01/2018 • #6#10#

Investigations consécutives aux violences urbaines

Question écrite • Intérieur • 28/12/2017 • #21#

Rémunération des orthophonistes dans les établissements de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 23/11/2017 • #23#

Dotation allouée aux établissement agricoles privés dans le projet de loi de finances pour 2018

Question écrite • Agriculture et alimentation • 26/10/2017 • #2#11#