Nicole Bonnefoy

Pollution des terrains de l'ancienne usine Saft du quartier Saint-Cybard d'Angoulême

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/02/2019 • #10#14#

Absence de suivi médical post-professionnel des anciens salariés de la Saft – Arts Energy

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 17/01/2019 • #23#25#30#

Gestion des digestats de méthanisation

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 03/01/2019 • #2#14#

Évolution du droit du travail dans le cas d'une inaptitude au travail

Question écrite • Travail • 03/01/2019 • #30#

Hypothèse d'une gare nouvelle sur le tracé de la LGV Océane en Charente

Question écrite • Transports • 27/12/2018 • #3#29#

Reconnaissance d'un statut aux femmes victimes du dstilbène

Question écrite • Solidarités et santé • 15/11/2018 • #23#

Compléter le « 100 % santé » pour éviter tout reste à charge

Question écrite • Solidarités et santé • 15/11/2018 • #23#

Baisse des dotations aux communes

Question écrite • Collectivités territoriales • 01/11/2018 • #6#10#

Mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question écrite • Intérieur • 25/10/2018 • #21#29#

Avenir des infirmiers libéraux

Question écrite • Solidarités et santé • 04/10/2018 • #23#

Répartition pharmaceutique et officines rurales en danger

Question écrite • Solidarités et santé • 20/09/2018 • #3#23#

Pollution du terrain de l'ancienne usine Saft de Saint-Cybard

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 20/09/2018 • #14#

Prolifération du frelon asiatique

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 13/09/2018 • #6#14#

Gestion des digestats de méthanisation

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 23/08/2018 • #2#14#

Missions de mise à jour des plans cadastraux effectuées par les géomètres du cadastre

Question écrite • Action et comptes publics • 12/07/2018 • #3#10#

Récupération de la taxe sur la valeur ajoutée dans le cadre des opérations de transport scolaire

Question écrite • Économie et finances • 12/07/2018 • #10#11#29#

Intempéries en Charente et aides exceptionnelles

Question au Gouvernement • Intérieur • 11/07/2018 • #2#6#

Évolution du droit du travail dans le cas d'une inaptitude au travail

Question écrite • Travail • 28/06/2018 • #30#

Création « d'un fonds de solidarité du Tigre »

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 28/06/2018 • #4#23#

Mise en œuvre effective en France de la pratique avancée infirmière

Question écrite • Solidarités et santé • 03/05/2018 • #23#

Situation financière des établissements pour les personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités et santé • 12/04/2018 • #23#

Modification de la formule du Levothyrox

Question écrite • Solidarités et santé • 12/04/2018 • #23#

Situation des Américains accidentels

Question écrite • Action et comptes publics • 12/04/2018 • #1#10#

Interdiction des thérapies de conversion en France

Question écrite • Solidarités et santé • 05/04/2018 • #23#

Absence de ministre ou de secrétaire d'État chargé des anciens combattants

Question écrite • Premier ministre • 05/04/2018 • #4#22#

Situation des femmes dont la mère s'est vue prescrire du distilbène

Question écrite • Solidarités et santé • 15/03/2018 • #23#25#

Refus de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en Charente

Question orale sans débat • Intérieur • 22/02/2018 • #10#14#21#

Hypothèse d'une gare nouvelle sur le tracé de la LGV Océane en Charente

Question écrite • Transports • 01/02/2018 • #3#29#

Structures pédagogiques de l'association « united world colleges »

Question écrite • Éducation nationale • 14/12/2017 • #11#

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Question écrite • Intérieur • 30/11/2017 • #14#