SER
Nicole Bonnefoy
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(916 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(25.0% des traités)
au Gouvernement
Conséquences dramatiques de la diminution des dotations budgétaires des centres régionaux de dépistage des cancers
Application de l'article 138 de la loi de finances pour 2024 n° 2023-1322 du 29 décembre 2023
Recrudescence de cancers pédiatriques sur le territoire de la grande plaine céréalière d'Aunis, près de La Rochelle
Attentes de la fédération des délégués départementaux de l'éducation
Situation préoccupante des services de la protection judiciaire de la jeunesse
Octobre rose
Revalorisation des aides personnelles au logement
Inquiétudes relatives au dispositif des infirmières « action de santé libérale en équipe »
Procédure d'obtention de visas de séjours longue durée pour les ressortissants britanniques
Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
Autorisation des méga-camions sur les routes françaises
Caractère non lucratif des associations environnementales spécialistes de la haie champêtre
Procédure d'obtention de visas de séjours longue durée pour les ressortissants britanniques
Autorisation des méga-camions sur les routes françaises
Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
Inquiétudes relatives au dispositif des infirmières « action de santé libérale en équipe »
Revalorisation des aides personnelles au logement
Caractère non lucratif des associations environnementales spécialistes de la haie champêtre
Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion
Inquiétudes relatives au dispositif des infirmières « action de santé libérale en équipe »
Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat
Autorisation des méga-camions sur les routes françaises
Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
Impact des politiques de sobriété foncière vertueuses sur la taxe d'aménagement et financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
Attribution de la demi-part fiscale supplémentaire aux conjointes survivantes de titulaires du titre de reconnaissance de la nation
Situation alarmante des centres sociaux en France
Situation budgétaire alarmante du centre hospitalier Camille Claudel en Charente
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