Nicole Bonnefoy

Nicole Bonnefoy

Sénateurrice — Charente

SER Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
95.7%
participation aux scrutins
(838/876)
86
amendements déposés
(1er auteur)
19
amendements adoptés
(26.0% des traités)
105
questions
au Gouvernement

Attribution de la médaille militaire ↗

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 13/03/2025 • #9#

Répondue

Disparition progressive de la formation des psychomotriciens par l'Institut de formation en psychomotricité Sorbonne Université ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 27/02/2025 • #11#23#

Répondue

Compensation aux associations à la suite de l'extension de la prime « Ségur » ↗

Question écrite • Comptes publics • 27/02/2025 • #10#30#

Répondue

Inquiétudes des missions locales face à la baisse de leur financement ↗

Question écrite • Travail et emploi • 27/02/2025 • #10#30#

Répondue

Baisse substantielle des moyens alloués à l'enseignement agricole public ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/02/2025 • #2#11#

Répondue

Difficultés de recouvrement de la taxe d'aménagement ↗

Question orale • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/02/2025 • #10#18#

Répondue
Répondue

Révision du barème de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois ↗

Question écrite • Industrie • 28/11/2024 • #10#12#14#

Répondue

Soutien aux communes dans la lutte contre la prolifération des moustiques tigres ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 14/11/2024 • #23#

Répondue

Application de l'article 138 de la loi de finances pour 2024 n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 31/10/2024 • #5#

Répondue
Répondue

Recrudescence de cancers pédiatriques sur le territoire de la grande plaine céréalière d'Aunis, près de La Rochelle ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 24/10/2024 • #14#23#

En attente

Attentes de la fédération des délégués départementaux de l'éducation ↗

Question écrite • Éducation nationale • 24/10/2024 • #11#

Répondue
Répondue

Octobre rose ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 17/10/2024 • #23#

Répondue

Inquiétudes relatives au dispositif des infirmières « action de santé libérale en équipe » ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Répondue
Répondue

Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

En attente

Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Répondue

Autorisation des méga-camions sur les routes françaises ↗

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #29#31#

Répondue

Revalorisation des aides personnelles au logement ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Répondue

Caractère non lucratif des associations environnementales spécialistes de la haie champêtre ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#10#14#

Répondue

Procédure d'obtention de visas de séjours longue durée pour les ressortissants britanniques ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/06/2024 • #1#

En attente

Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/06/2024 • #14#

En attente

Autorisation des méga-camions sur les routes françaises ↗

Question écrite • Transports • 06/06/2024 • #29#31#

En attente

Menaces sur le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat ↗

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 06/06/2024 • #20#

Répondue

Projet de centre national de ressources sur la cérébrolésion ↗

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 06/06/2024 • #23#

En attente

Inquiétudes relatives au dispositif des infirmières « action de santé libérale en équipe » ↗

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

En attente

Revalorisation des aides personnelles au logement ↗

Question écrite • Logement • 30/05/2024 • #18#23#

En attente

Caractère non lucratif des associations environnementales spécialistes de la haie champêtre ↗

Question écrite • Comptes publics • 04/04/2024 • #10#14#

En attente

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