Nicole Bonnefoy

Pénuries récurrentes de médicaments

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/01/2024 • #23#

COP 28

Question au Gouvernement • Première ministre • 21/12/2023 • #1#12#14#

Baisse globale du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 14/12/2023 • #11#30#

Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

Question orale sans débat • Santé et prévention • 07/12/2023 • #14#23#

Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil R471811

Question écrite • Santé et prévention • 30/11/2023 • #23#

Attribution de la demi-part fiscale supplémentaire aux conjointes survivantes de titulaires du titre de reconnaissance de la nation

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 02/11/2023 • #4#

Absence de décret d'application de la loi sur la prise en compte des allocations d'enseignement dans les pensions de retraite des enseignants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/07/2023 • #16#22#

Délocalisation de la cérémonie marquant le 61e anniversaire du cessez-le-feu de la guerre d'Algérie

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 01/06/2023 • #4#

Conditions de limogeage de la préfète d'Indre et Loire

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 01/06/2023 • #22#

Fermetures de services d'urgence et déplacement du personnel

Question au Gouvernement • Première ministre • 04/05/2023 • #23#

Absence de décret d'application de la loi sur la prise en compte des allocations d'enseignement dans les pensions de retraite des enseignants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 27/04/2023 • #16#22#

Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

Question orale sans débat • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 20/04/2023 • #23#

Situation critique de l'hôpital de Ruffec en Charente

Question orale sans débat • Santé et prévention • 23/03/2023 • #3#23#

Situation critique de l'hôpital de Ruffec en Charente

Question écrite • Santé et prévention • 16/03/2023 • #6#23#

Délocalisation de la cérémonie marquant le 61e anniversaire du cessez-le-feu de la guerre d'Algérie

Question écrite • Première ministre • 16/03/2023 • #4#

Soutien d'une nécessaire production française de matériels sanitaires afin d'anticiper les prochaines crises

Question orale sans débat • Santé et prévention • 23/02/2023 • #13#22#23#

Dysfonctionnements du dispositif MaPrimeRénov'

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/02/2023 • #3#13#18#20#

Problèmes de sous-titrages à la télévision rencontrés par les personnes sourdes et malentendantes

Question écrite • Culture • 12/01/2023 • #8#23#

Conditions de limogeage de la préfète d'Indre et Loire

Question écrite • Première ministre • 22/12/2022 • #22#

Date de publication du décret d'application de la loi « covid long »

Question écrite • Santé et prévention • 15/12/2022 • #22#23#

Revalorisation salariale des professionnels des services intégrés d'accueil et orientation

Question écrite • Santé et prévention • 08/12/2022 • #23#

Réforme du calcul du taux d'usure

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 24/11/2022 • #10#18#

Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun

Question écrite • Transports • 13/10/2022 • #11#22#26#29#

Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/10/2022 • #2#14#

Renforcement des moyens dédiés aux agences de l'eau

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 13/10/2022 • #6#14#

Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux

Question écrite • Santé et prévention • 13/10/2022 • #3#6#22#23#

Fermeture de lits au centre hospitalier Camille Claudel, unique établissement public de santé mentale en Charente

Question écrite • Santé et prévention • 13/10/2022 • #23#26#

Fonctionnaires de la filière technique du ministère de la transition écologique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 13/10/2022 • #10#14#16#

Versement des allocations de jeunesse

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 13/10/2022 • #26#30#

Entrée en vigueur de la réforme de la taxe d'aménagement prévue dans la loi de finances pour 2021

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 13/10/2022 • #6#10#14#