Olivier Bitz

Sénateur — Orne

UC Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Fiche senat.fr ↗ @OlivierBitz

95.0%

participation aux scrutins
(832/876)

amendements déposés
(1er auteur)

amendements adoptés
(33.3% des traités)

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 525 éléments

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 184 — Article 3 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 35 — Article 2 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

15/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 212 — Article 21

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

13/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 214 — Article 21

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

13/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 213 — Article 21

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

13/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 13 (cosignataire)

576 — Lutter contre l'entrisme islamiste en France

05/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 97 — Article 2 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 102 — Article 13 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 99 — Article 7 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 98 — Article 3 bis (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 101 — Article 13 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 100 — Article 7 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-29 — Article 2 (cosignataire)