Olivier Bitz

Olivier Bitz

Sénateur — Orne

UC Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Fiche senat.fr ↗ @OlivierBitz
95.0%
participation aux scrutins
(864/909)
42
amendements déposés
(1er auteur)
11
amendements adoptés
(33.3% des traités)
63
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 63 éléments

Reconnaissance étendue en faveur de tous les pupilles de la Nation

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 02/05/2024 • #4#

Répondue

Sécurisation des réseaux et travaux d'élagage

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/03/2024 • #3#14#

En attente

Modalités de taxation des communes produisant et revendant de l'électricité obtenue grâce à des dispositifs photovoltaïques

Question écrite • Transition énergétique • 02/11/2023 • #6#10#12#

En attente
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