Olivier Bitz

Impact des nouvelles dispositions pour favoriser le transport partagé ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 01/05/2025 • #23#25#

Rénovation de l'habitat en zone rurale ↗

Question écrite • Logement • 01/05/2025 • #18#

Sécurisation des centres pénitentiaires pour narcotraficants ↗

Question au Gouvernement • Justice • 13/03/2025 • #17#

Soutien au développement territorial de la filière photovoltaïque ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 13/03/2025 • #10#12#

Délais de vérification de l'opposabilité d'un jugement de divorce prononcé à l'étranger ↗

Question écrite • Justice • 23/01/2025 • #1#17#

Financement du plan France très haut débit ↗

Question orale • Économie, finances et industrie • 28/11/2024 • #10#

Règles de dévolution successorale dans le cadre du régime de l'adoption simple ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 21/11/2024 • #10#15#

Préservation des postes d'enseignants en milieu rural ↗

Question écrite • Éducation nationale • 14/11/2024 • #11#

Compensation de l'extension de la prime Ségur aux salariés du secteur sanitaire, social et médico-social privé ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #5#23#

Paiements par la gendarmerie nationale de ses loyers ↗

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #6#18#

Modalités d'accompagnement et de soutien aux syndicats intercommunaux engagés dans l'exploitation et la distribution d'eau publique ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 17/10/2024 • #6#

Évolutions visant à garantir la viabilité et l'accessibilité des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes ↗

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#

Perspectives sur le renforcement du soutien financier en faveur des autorités organisatrices de distribution publique d'électricité en milieu rural ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #5#6#

Fiscalité des communes productrices d'électricité photovoltaïque ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Pérennité des centres de soins infirmiers ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Ouverture aux géomètres-topographes des prestations de bornage ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#18#

Mesures de soutien en faveur des pharmacies d'officine ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Généralisation de la possibilité de contractualiser avec un prestataire pour le recrutement des agents recenseurs pour l'enquête annuelle ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Rebâtir une stratégie nationale pour fortifier les soins de premiers recours ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Mesures de soutien en faveur des pharmacies d'officine ↗

Question écrite • Santé et prévention • 13/06/2024 • #20#23#

Évolutions visant à garantir la viabilité et l'accessibilité des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes ↗

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 06/06/2024 • #23#

Ouverture aux géomètres-topographes des prestations de bornage ↗

Question écrite • Entreprises, tourisme et consommation • 06/06/2024 • #10#

Généralisation de la possibilité de contractualiser avec un prestataire pour le recrutement des agents recenseurs pour l'enquête annuelle ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/06/2024 • #6#

Rebâtir une stratégie nationale pour fortifier les soins de premiers recours ↗

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Perspectives sur le renforcement du soutien financier en faveur des autorités organisatrices de distribution publique d'électricité en milieu rural ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/05/2024 • #6#12#

Reconnaissance étendue en faveur de tous les pupilles de la Nation ↗

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 02/05/2024 • #4#

Sécurisation des réseaux et travaux d'élagage ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/03/2024 • #3#14#

Modalités de taxation des communes produisant et revendant de l'électricité obtenue grâce à des dispositifs photovoltaïques ↗

Question écrite • Transition énergétique • 02/11/2023 • #6#10#12#