Olivier Bitz

Encadrement de la responsabilité élargie des producteurs

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 13/11/2025 • #14#

Soutien à la filière psychiatrique et à la santé mentale des territoires ruraux

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 13/11/2025 • #23#

Profondes inquiétudes suscitées par le gel des crédits du secteur médico-social

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 04/09/2025 • #5#23#

Préservation de l'ambition gouvernementale en faveur des services civiques

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 21/08/2025 • #30#

Évolutions attendues pour les contrats de convergence et de transformation en outre-mer

Question écrite • Outre-mer • 21/08/2025 • #19#

Avenir et financement de la politique agricole commune

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 21/08/2025 • #2#31#

Soutien à la filière psychiatrique et à la santé mentale des territoires ruraux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/07/2025 • #23#

Soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes privés associatifs en difficulté financière

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 05/06/2025 • #23#

Budget et calendrier du Pacte en faveur de la haie

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 29/05/2025 • #14#

Rénovation de l'habitat en zone rurale

Question écrite • Logement • 01/05/2025 • #18#

Impact des nouvelles dispositions pour favoriser le transport partagé

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 01/05/2025 • #23#25#

Sécurisation des centres pénitentiaires pour narcotraficants

Question au Gouvernement • Justice • 13/03/2025 • #17#

Soutien au développement territorial de la filière photovoltaïque

Question écrite • Industrie et énergie • 13/03/2025 • #10#12#

Délais de vérification de l'opposabilité d'un jugement de divorce prononcé à l'étranger

Question écrite • Justice • 23/01/2025 • #1#17#

Financement du plan France très haut débit

Question orale sans débat • Économie, finances et industrie • 28/11/2024 • #10#

Règles de dévolution successorale dans le cadre du régime de l'adoption simple

Question écrite • Économie, finances et industrie • 21/11/2024 • #10#15#

Préservation des postes d'enseignants en milieu rural

Question écrite • Éducation nationale • 14/11/2024 • #11#

Compensation de l'extension de la prime Ségur aux salariés du secteur sanitaire, social et médico-social privé

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #5#23#

Paiements par la gendarmerie nationale de ses loyers

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #6#18#

Modalités d'accompagnement et de soutien aux syndicats intercommunaux engagés dans l'exploitation et la distribution d'eau publique

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 17/10/2024 • #6#

Fiscalité des communes productrices d'électricité photovoltaïque

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Évolutions visant à garantir la viabilité et l'accessibilité des établissements d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#

Ouverture aux géomètres-topographes des prestations de bornage

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#18#

Généralisation de la possibilité de contractualiser avec un prestataire pour le recrutement des agents recenseurs pour l'enquête annuelle

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Perspectives sur le renforcement du soutien financier en faveur des autorités organisatrices de distribution publique d'électricité en milieu rural

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #5#6#

Rebâtir une stratégie nationale pour fortifier les soins de premiers recours

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Pérennité des centres de soins infirmiers

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Mesures de soutien en faveur des pharmacies d'officine

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Mesures de soutien en faveur des pharmacies d'officine

Question écrite • Santé et prévention • 13/06/2024 • #20#23#

Généralisation de la possibilité de contractualiser avec un prestataire pour le recrutement des agents recenseurs pour l'enquête annuelle

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/06/2024 • #6#