Patrice Joly

Difficultés d'organisation des campagnes pour les équipes techniques concernant les dispositifs nationaux d'aide à la rénovation

Question écrite • Transition écologique • 08/04/2021 • #12#18#

Exclusion des infirmiers de la campagne de vaccination contre le Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 01/04/2021 • #23#

Suspension rétroactive du jour de carence pour le personnel soignant contaminé à la Covid-19

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 25/03/2021 • #23#25#30#

Modalités d'attribution des ressources dues aux communes au titre de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 18/03/2021 • #5#6#11#

Intégration des indications géographiques industrielles et artisanales au cadre européen de l'acte de Genève

Question écrite • Affaires européennes • 18/03/2021 • #20#31#

Dysfonctionnements du dispositif « MaPrimeRénov' »

Question écrite • Transition écologique • 18/03/2021 • #10#12#14#18#

Déclin de l'industrie pharmaceutique en France

Question écrite • Industrie • 11/02/2021 • #10#24#

Raccordement d'habitations en zone rurale au réseau d'eau potable

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/02/2021 • #14#18#

Utilisation de couverts et d'ustensiles en bambou en France

Question écrite • Solidarités et santé • 11/02/2021 • #10#14#

Baisse des subventions aux associations de protection des consommateurs

Question écrite • Comptes publics • 11/02/2021 • #10#

Situation de la médecine scolaire dans la Nièvre et l'ensemble du territoire

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 11/02/2021 • #11#23#

Conséquences de la suppression des petites taxes sur les finances locales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 14/01/2021 • #6#10#

Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 14/01/2021 • #11#15#23#26#

Désengagement de La Poste dans les territoires ruraux

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 14/01/2021 • #3#10#

Installations considérées comme accessibles aux personnes à mobilité réduite

Question écrite • Personnes handicapées • 14/01/2021 • #23#

« Oubliés » du Ségur de la santé

Question écrite • Solidarités et santé • 17/12/2020 • #23#

Mesures de soutien nécessaires aux secteurs de l'horlogerie et de la bijouterie-joaillerie

Question écrite • Économie, finances et relance • 12/11/2020 • #10#23#

Crédits de la mission budgétaire « Sécurités » pour 2021 et leur affectation

Question écrite • Intérieur • 05/11/2020 • #10#21#

Cadencement des trains à grande vitesse en Bourgogne-Franche-Comté

Question écrite • Transports • 29/10/2020 • #3#29#

Conditions sanitaires dans la Nièvre

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 08/10/2020 • #3#23#

Revalorisation des carrières des fonctionnaires « reclassés » de La Poste et de France Télécom

Question écrite • Économie, finances et relance • 08/10/2020 • #10#16#

Réchauffement climatique et interrogations du monde agricole

Question écrite • Transition écologique • 01/10/2020 • #2#14#

Incidences sur les finances locales du recours aux résidences secondaires durant la crise sanitaire

Question écrite • Comptes publics • 01/10/2020 • #6#10#23#

Dérogation pour les agriculteurs de faucher et faire pâturer les jachères pour le début de l'année 2021

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/10/2020 • #2#

Réorganisation du maillage des services de la gendarmerie dans la Nièvre et caserne de Saint-Amand-en-Puisaye

Question écrite • Intérieur • 24/09/2020 • #21#

Conditions d'assermentation des gardes particuliers

Question écrite • Justice • 10/09/2020 • #6#14#

Prime pour les personnels travaillant dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap durant le confinement

Question écrite • Solidarités et santé • 10/09/2020 • #23#

Risques que ferait peser sur notre agriculture un budget trop faible de la politique de développement rural

Question écrite • Agriculture et alimentation • 30/07/2020 • #2#3#5#31#

Redevance pour la pollution au titre de 2019 versée par les collectivités aux agences de l'eau

Question écrite • Transition écologique • 16/07/2020 • #14#

Annulation des oraux aux concours internes de l'enseignement

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/07/2020 • #11#