Patrice Joly

Fragilité du logement social en France

Question écrite • Transition écologique • 10/03/2022 • #18#

Épandage des boues produites par les stations d'épuration dans le contexte de l'épidémie de covid-19

Question écrite • Transition écologique • 17/02/2022 • #14#

Recensement communal 2022 en pleine épidémie de covid-19

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 27/01/2022 • #6#

Recensement de la population municipale prévu en 2022 par l'institut national de la statistique et des études économiques et conséquences pour les communes

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 27/01/2022 • #6#

Politique budgétaire européenne

Question au Gouvernement • Premier ministre • 13/01/2022 • #5#10#31#

Conditions d'accès aux urgences pour les patients issus des territoires sous-dotés en professionnels de santé

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 13/01/2022 • #23#

Dysfonctionnements dans la Nièvre à la suite du transfert du centre de réception et de régulation des appels 15 en Côte-d'Or

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 13/01/2022 • #23#

Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 09/12/2021 • #23#30#

Situation des travailleurs sociaux et médico-sociaux et éligibilité à la prime Ségur

Question écrite • Solidarités et santé • 25/11/2021 • #23#

Exclusion du bénéfice de la prime exceptionnelle dite de « surchauffe » pour certains espaces de conseil pour la rénovation énergétique

Question écrite • Transition écologique • 25/11/2021 • #14#

Engagements pris dans la Nièvre en matière de santé

Question écrite • Premier ministre • 18/11/2021 • #23#

Difficulté pour les conseils départementaux de mettre en œuvre la réglementation des boisements sur leur territoire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/11/2021 • #2#6#

Mise en vente depuis le 1er juillet 2021 de la partie « services » du groupe Engie

Question écrite • Économie, finances et relance • 04/11/2021 • #12#13#

Possibilités de dérogation au reste à charge minimum du maître d'ouvrage dans le financement de ses opérations d'investissement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/10/2021 • #6#

Vente par les bénéficiaires de leur affouage

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/10/2021 • #2#

Difficultés pour les communes rurales de répondre aux besoins en matière de logement

Question orale sans débat • Logement • 14/10/2021 • #18#

Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 16/09/2021 • #2#6#10#

Protection de la filière bois française face à hausse exponentielle des exportations de grumes vers l'Asie.

Question écrite • Agriculture et alimentation • 29/07/2021 • #14#

Distribution de la propagande électorale pour les élections régionales et départementales de 2021

Question écrite • Intérieur • 22/07/2021 • #6#13#20#

Statut des ambulanciers des structures mobiles d'urgence et de réanimation et hospitaliers

Question écrite • Solidarités et santé • 22/07/2021 • #5#23#

Revalorisation salariale pour les personnels du secteur social et médico-social

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 01/07/2021 • #23#30#

Situation d'associations de l'économie sociale et solidaire

Question écrite • Travail, emploi et insertion • 17/06/2021 • #10#23#

Potentiel décret visant à considérer les sapeurs-pompiers volontaires français comme des travailleurs

Question écrite • Intérieur • 17/06/2021 • #21#30#31#

Occupation de terrains agricoles privés par des agriculteurs sans droit ni titre

Question écrite • Intérieur • 03/06/2021 • #2#21#

Inégalités entre départements dans le cadre du plan de relance

Question au Gouvernement • Premier ministre • 20/05/2021 • #3#10#

Fermeture du bureau des douanes de Nevers

Question écrite • Économie, finances et relance • 13/05/2021 • #10#16#21#

Difficultés du secteur de l'évènementiel professionnel

Question écrite • Économie, finances et relance • 13/05/2021 • #10#

Désarroi de la population nivernaise face à la situation sanitaire délicate du département

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 06/05/2021 • #23#

Attentes des oubliés du Ségur de la santé

Question écrite • Solidarités et santé • 06/05/2021 • #10#23#

Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

Question écrite • Solidarités et santé • 08/04/2021 • #3#23#26#