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Patrice Joly SER
Sénateur — Nièvre

Patrice Joly

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
96.1% participation aux scrutins
(917 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
47 amendements déposés
(1er signataire)
3 amendements adoptés
(9.1% des traités)
105 questions
au Gouvernement

Conséquences de l'éloignement des élèves de l'enseignement scolaire à la suite des mesures liées au confinement

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 25/06/2020 • #11#23#

En attente

Situation des associations exclues du dispositif de secours de l'économie sociale et solidaire

Question écrite • Travail • 25/06/2020 • #23#

Répondue

Difficultés rencontrées par le technopôle de Nevers Magny-Cours à la suite de la crise sanitaire liée au Covid-19

Question écrite • Économie et finances • 25/06/2020 • #10#23#

En attente

Reprise par l'État de 10 milliards d'euros de la dette hospitalière

Question écrite • Solidarités et santé • 11/06/2020 • #23#

En attente

Situation financière de la protection civile

Question écrite • Intérieur • 11/06/2020 • #21#23#

Répondue

Installation des exécutifs des syndicats mixtes et des associations

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/06/2020 • #6#

Répondue

Accès aux équipements de protection individuelle pour les professionnels de santé libéraux

Question écrite • Solidarités et santé • 04/06/2020 • #23#

En attente

Nécessaire élargissement du périmètre de la prime exceptionnelle aux soignants

Question écrite • Solidarités et santé • 04/06/2020 • #23#

En attente

Avenir des infirmières et infirmiers

Question écrite • Solidarités et santé • 04/06/2020 • #23#

En attente

Situation de la distribution de la presse

Question écrite • Culture • 04/06/2020 • #8#

Répondue

Point de situation du dispositif « 400 médecins »

Question orale sans débat • Premier ministre • 04/06/2020 • #3#23#

Répondue

Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19

Question écrite • Sports • 28/05/2020 • #23#27#

Répondue

Nécessité de la réforme de la tarification des services d'aide et d'accompagnement à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 21/05/2020 • #23#

En attente

Prime pour les aides à domicile

Question écrite • Ville et logement • 21/05/2020 • #23#

Répondue

Surcoûts liés à la crise sanitaire du Covid-19 pris en charge par les collectivités locales

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 14/05/2020 • #6#23#

Répondue

Dispositifs mis en place pour protéger les agents des trésoreries

Question écrite • Action et comptes publics • 14/05/2020 • #10#23#

Répondue

Situation des assistants de régulation médicale pendant la crise du Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 14/05/2020 • #23#

Répondue

Suppression des sur-cotisations versées par les sapeurs pompiers professionnels

Question écrite • Premier ministre • 14/05/2020 • #21#25#

Répondue

Perte de recettes très importante pour les praticiens libéraux exerçant dans les établissements de santé privés

Question écrite • Solidarités et santé • 14/05/2020 • #23#

En attente

Plan exceptionnel proposé par l'union nationale des entreprises adaptées

Question écrite • Travail • 14/05/2020 • #13#23#

Répondue

Fermeture des salons de coiffure

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#23#

Répondue

Redistribution territoriale et sociale des dispositifs de soutien économique pris par le Gouvernement

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#23#

Répondue

Activité des chirurgiens-dentistes dans la période de l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 07/05/2020 • #23#

Répondue

Situation très préoccupante des cafetiers, hôteliers et restaurateurs due à l'épidémie liée au Covid-19

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#23#

Répondue

Erreur sur le classement de la Nièvre pour le déconfinement

Question écrite • Solidarités et santé • 07/05/2020 • #23#

En attente

Situation des distributeurs-grossistes en boissons

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#23#

Répondue

Situation des salariés d'entreprises de sécurité privée

Question écrite • Intérieur • 07/05/2020 • #21#23#

Répondue

Situation financière très dégradée des entreprises du bâtiment et des travaux publics

Question écrite • Économie et finances • 07/05/2020 • #10#18#23#

Répondue

Responsabilité personnelle et pénale des maires et responsabilité des collectivités dans la phase de déconfinement

Question écrite • Premier ministre • 07/05/2020 • #6#23#

Répondue

Prolongation de la réquisition du scanner à la clinique de Cosne-sur-Loire

Question écrite • Solidarités et santé • 07/05/2020 • #23#

En attente

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