Philippe Paul

Dispositif dit de couverture ciblée de téléphonie mobile et loi littoral

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 11/02/2021 • #3#14#

Déploiement de la fibre optique dans le Finistère

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 04/02/2021 • #3#24#

Mensualité complémentaire des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et Covid-19

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 04/02/2021 • #11#23#

Accès des foyers finistériens à un Internet à « bon haut débit »

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 04/02/2021 • #3#24#

Mise en œuvre du dispositif dit de couverture ciblée dans le Finistère

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 04/02/2021 • #3#24#

Réglementation des engins de déplacement personnel

Question écrite • Transports • 21/01/2021 • #29#

Devenir de la ligne Morlaix-Roscoff

Question écrite • Transports • 21/01/2021 • #29#

Exclusion des étudiants non boursiers de l'aide exceptionnelle de solidarité

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 14/01/2021 • #11#23#

Démarchage téléphonique abusif

Question écrite • Économie, finances et relance • 31/12/2020 • #10#24#26#

Délais de réponse trop importants aux questions écrites et aux courriers des sénateurs

Question écrite • Relations avec le Parlement et participation citoyenne • 31/12/2020 • #22#

Disparition des pharmacies dans les communes rurales

Question écrite • Solidarités et santé • 17/12/2020 • #10#23#

Prélèvements sociaux sur les retraites

Question écrite • Solidarités et santé • 17/12/2020 • #5#10#25#

Exclusion des personnels des établissements sociaux et médico-sociaux des accords du Ségur de la santé

Question écrite • Solidarités et santé • 17/12/2020 • #16#23#

Accompagnement des élus municipaux porteurs d'un handicap

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 12/11/2020 • #6#23#

Répartition des effectifs de police sur le territoire national

Question écrite • Intérieur • 01/10/2020 • #21#

Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc

Question écrite • Armées • 03/09/2020 • #9#14#

Prolifération du choucas des tours et dommages importants aux cultures dans le Finistère

Question écrite • Transition écologique • 13/08/2020 • #2#14#

Prélèvements sociaux sur les retraites

Question écrite • Action et comptes publics • 09/07/2020 • #5#10#25#

Disparition des pharmacies dans les communes rurales

Question écrite • Solidarités et santé • 27/02/2020 • #10#23#

Prolifération des choucas des tours dans le Finistère

Question écrite • Transition écologique et solidaire (Mme Wargon, SE auprès de la ministre) • 30/01/2020 • #2#14#

Réglementation des engins de déplacement personnel

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 21/11/2019 • #29#

Suppression de la taxe d'habitation pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés non lucratifs

Question écrite • Action et comptes publics • 31/10/2019 • #10#23#

Possible nouvelle diminution des ressources fiscales affectées aux chambres de commerce et d'industrie

Question écrite • Économie et finances • 31/10/2019 • #10#

Bilan de la déclaration de Downing Street du 2 novembre 2010

Question écrite • Armées • 19/09/2019 • #9#

Prolifération des choucas des tours dans le Finistère

Question écrite • Transition écologique et solidaire (Mme Wargon, SE auprès de la ministre) • 19/09/2019 • #2#14#

Suppression du « Prélèvement France Télécom »

Question écrite • Économie et finances • 08/08/2019 • #10#

Baisse du financement des chambres d'agricultures

Question écrite • Agriculture et alimentation • 08/08/2019 • #2#

Remise en cause du droit à réparation des anciens combattants

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 08/08/2019 • #4#10#

Démarchage téléphonique abusif

Question écrite • Économie et finances • 01/08/2019 • #10#26#

Suppression des réductions sur les tarifs SNCF pour les titulaires d'une pension militaire d'invalidité

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 27/06/2019 • #4#29#