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Pierre Ouzoulias CRCE-K
Sénateur — Hauts-de-Seine

Pierre Ouzoulias

  • CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
  • Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.3% participation aux scrutins
(798 votes exprimés sur 829 scrutins où il pouvait voter · 126 séances présidées)
44 amendements déposés
(1er signataire)
2 amendements adoptés
(5.3% des traités)
37 questions
au Gouvernement

Amendement I-915 — Article 5 nonies (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

24/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-972 — Article 28 (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

23/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-973 — Article 5 novodecies (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

23/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement I-1780 — Article 28 (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

23/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-974 — Article 5 novodecies (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

22/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-962 — Article 27 (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

21/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 3 (cosignataire)

88 — de finances de fin de gestion pour 2023

16/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 3 (cosignataire)

88 — de finances de fin de gestion pour 2023

16/11/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

26 — Partage de la valeur au sein de l'entreprise

13/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 80 — Article 3 (cosignataire)

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 76 — Article 17

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 86 — Article 7

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 87 — Article 4

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 83 — Article 1er (cosignataire)

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 88 — Article 1er (cosignataire)

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 79 — Article 3 (cosignataire)

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 84 — Article 1er (cosignataire)

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 77 — Article 17

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 82 — Article 2 (cosignataire)

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 85 — Article 31

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

03/07/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 78 — Article 4 (cosignataire)

778 — Sécuriser et réguler l'espace numérique

02/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 155 — Article 25 bis (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 127 — Article 2 (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 141 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 137 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 142 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 147 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 138 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 133 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 130 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

22/06/2023 • Séance publique

Retiré

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