CRCE-K
Pierre Ouzoulias
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(798 votes exprimés sur 829 scrutins où il pouvait voter · 126 séances présidées)
(1er signataire)
(5.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 137 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
740 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 283 — Article 15 (cosignataire)
737 — Industrie verte
Amendement 66 — Article 13 bis (cosignataire)
694 — Réforme de l'audiovisuel public
Amendement 60 — Article 3 (cosignataire)
694 — Réforme de l'audiovisuel public
Amendement 59 — Article 2 (cosignataire)
694 — Réforme de l'audiovisuel public
Amendement 63 — Article 7 (cosignataire)
694 — Réforme de l'audiovisuel public
Amendement 65 — Article 9 (cosignataire)
694 — Réforme de l'audiovisuel public
Amendement 62 — Article 5 (cosignataire)
694 — Réforme de l'audiovisuel public
Amendement 61 — Article 4 (cosignataire)
694 — Réforme de l'audiovisuel public
Amendement 58 — Article 1er (cosignataire)
694 — Réforme de l'audiovisuel public
Amendement 64 — Article 8 (cosignataire)
694 — Réforme de l'audiovisuel public
Amendement 53 — Article 1er
662 — Ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire
Amendement 5 — Article 2
612 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
Amendement 4 — Article 1er
612 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
Amendement COM-2 — Article 1er
539 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
Amendement COM-3 — Article 2
539 — Biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
Amendement 61 — Article 6 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 67 — Article 10
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 70 — Article 10
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 69 — Article 9 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 60 — Article 4 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 65 — Article 9 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 59 — Article 4 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 63 — Article 7 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 64 — Article 8 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 62 — Article 7 bis (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 68 — Article 11 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 66 — Article 10 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 58 — Article 3 (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
Amendement 56 — Article 1er (cosignataire)
501 — École de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité
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