Pierre Ouzoulias

Sénateur — Hauts-de-Seine

CRCE-K Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

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82.8%

participation aux scrutins
(725/876)

amendements déposés
(1er auteur)

amendements adoptés
(5.6% des traités)

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 437 éléments

Amendement 79 — Article 1er (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 95 — Article 17 (Supprimé) (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 92 — Article 14 (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 82 — Article 1er (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 86 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 87 — Article 7 (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 94 — Article 15 (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 88 — Article 8 quater (Supprimé) (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 91 — Article 14 (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 96 — Article 18 (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 80 — Article 1er (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 93 — Article 14 bis (Supprimé) (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

15/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

107 rect. — Continuité des revenus des artistes auteurs

15/12/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

107 rect. — Continuité des revenus des artistes auteurs

15/12/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 27 — Article 6 (cosignataire)

202 — Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux

15/12/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 1er (cosignataire)

202 — Exposition excessive et précoce aux écrans et méfaits des réseaux sociaux

15/12/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement II-2045 — État B (cosignataire)