CRCE-K
Pierre Ouzoulias
- CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
(798 votes exprimés sur 829 scrutins où il pouvait voter · 126 séances présidées)
(1er signataire)
(5.3% des traités)
au Gouvernement
Amendement 6 — Article 10 (cosignataire)
692 — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)
625 rect. — Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
Amendement 201 — Article 40 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
625 rect. — Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
Amendement 6 — Article 4 (cosignataire)
625 rect. — Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
Amendement 1 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 478 — Article 28 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 467 — Article 14 bis (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 468 — Article 16 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 463 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 465 — Article 10 quater (Supprimé) (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 214 — Article 11 bis (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 209 — Article 8 bis (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 113 — Article 4 ter (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 211 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 118 — Article 4 ter (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 121 — Article 4 ter (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 122 — Article 4 ter (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 119 — Article 4 ter (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 116 — Article 4 ter (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 117 — Article 4 ter (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 115 — Article 3 bis (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 114 — Article 3 (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 108 — Article 4 (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 110 — Article 2 bis B (Supprimé) (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 103 — Article 1er bis (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 109 — Article 2 bis A (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 102 — Article 1er (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 111 — Article 2 bis E (Supprimé) (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
Amendement 137 — Article 4 ter (cosignataire)
590 — Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
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