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R SER
Sénateur — Aude

Roland Courteau

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des affaires économiques
99.1% participation aux scrutins
(551 votes exprimés sur 556 scrutins où il pouvait voter)
120 amendements déposés
(1er signataire)
12 amendements adoptés
(11.9% des traités)
236 questions
au Gouvernement

Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/12/2017 • #2#14#31#

Répondue

Présence d'un nuage radioactif dans le ciel français

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 21/12/2017 • #14#

Répondue

Calendrier d'application du protocole des parcours professionnels, carrières et rémunérations

Question écrite • Action et comptes publics • 21/12/2017 • #16#

Répondue

Objectif de 50 % de produits bio ou en circuit court pour la restauration scolaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 21/12/2017 • #2#

Répondue

Lutte contre la maladie de Lyme

Question écrite • Solidarités et santé • 21/12/2017 • #23#

Répondue

Limitation de vitesse à 80 kilomètres à l'heure au lieu de 90 sur les routes départementales

Question écrite • Transports • 21/12/2017 • #29#

Répondue

Numéros de téléphone surtaxés

Question écrite • Numérique • 30/11/2017 • #10#20#

Répondue

Action de prévention primaire en matière d'éducation alimentaire

Question écrite • Agriculture et alimentation • 23/11/2017 • #10#23#

Répondue

Persistance des stéréotypes dans les pratiques publicitaires

Question écrite • Éducation nationale • 16/11/2017 • #11#23#

Répondue

Information fiable et objective sur la durée de vie des produits

Question écrite • Économie et finances • 16/11/2017 • #10#

Répondue

Insuffisance des pensions de retraite des anciens exploitants agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 16/11/2017 • #2#25#

Répondue

Mise en place d'un dispositif unique et progressif basé sur la performance atteinte énergétiquement

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 16/11/2017 • #12#14#

Répondue

Suppression de la subvention au réseau « marché du travail et genre »

Question écrite • Égalité femmes hommes • 16/11/2017 • #23#

Répondue

Baisse du pouvoir d'achat des personnes handicapées

Question écrite • Personnes handicapées • 16/11/2017 • #26#

Répondue

Exclusion pour le transport routier des nouvelles règles concernant les travailleurs détachés

Question écrite • Transports • 16/11/2017 • #29#31#

Répondue

Démarches pour bénéficier du chèque énergie et de ses droits connexes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 16/11/2017 • #12#23#

Répondue

Messages publicitaires portant sur les boissons et les produits alimentaires les plus gras, salés ou sucrés

Question écrite • Solidarités et santé • 16/11/2017 • #23#

Répondue

Calendrier de mise en œuvre du chèque énergie

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 02/11/2017 • #12#23#

Répondue

Inquiétudes des apiculteurs à la suite de l'autorisation en France de deux insecticides

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 26/10/2017 • #2#

Répondue

Baisses des allocations personnalisées pour le logement

Question écrite • Action et comptes publics • 19/10/2017 • #18#

Répondue

Situation particulièrement préoccupante des viticulteurs du Sud de la France

Question écrite • Agriculture et alimentation • 12/10/2017 • #2#

Répondue

Recrudescence des maladies du bois et de la vigne

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/10/2017 • #2#

Répondue

Création d'un système de prix de référence du gaz naturel

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 05/10/2017 • #12#20#

Répondue

Pratiques commerciales dans le développement de l'énergie verte

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 05/10/2017 • #12#

Répondue

Amélioration des performances énergétiques des logements

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 05/10/2017 • #12#18#

Répondue

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Question orale sans débat • Transports • 05/10/2017 • #3#29#

Répondue
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