Sébastien Meurant

Absentéisme scolaire le 21 avril 2023 dans le Val-d'Oise

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 08/06/2023 • #11#26#

Signalements pour atteintes à la laïcité dans le Val d'Oise sur l'année 2022

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 08/06/2023 • #11#26#

Réintégration des personnels soignants ou en contact avec des personnes vulnérables

Question écrite • Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement • 18/05/2023 • #23#

Adaptation des peines pour les auteurs d'accidents de la route

Question écrite • Justice • 06/04/2023 • #17#

Lutte contre la fraude sociale

Question écrite • Santé et prévention • 09/03/2023 • #1#21#23#25#

Projet d'implantation d'une prison à Bernes-sur-Oise

Question écrite • Justice • 02/03/2023 • #3#6#17#

Incidents sur le réseau ferré francilien

Question écrite • Transports • 02/02/2023 • #29#

Rapatriement de djihadistes et de leurs familles

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/02/2023 • #1#21#

Maintien de l'ordre en marge de manifestations sportives

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/02/2023 • #21#

Visas

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 02/02/2023 • #1#21#

Baisse des effectifs de police aux frontières et temps d'attente aux frontières des aéroports franciliens

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 19/01/2023 • #21#29#

Création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la Covid-19

Question écrite • Santé et prévention • 15/12/2022 • #23#

Répercussion et conséquences en France de la faillite de la plateforme d'échange de cryptomonnaies FTX

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/12/2022 • #10#26#

Sécurisation du taux réduit de 5,5 % de TVA applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/12/2022 • #10#13#

Sabotage des gazoducs Nord Stream 1 et 2

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 01/12/2022 • #1#31#

Réintégration des personnels soignants non vaccinés

Question écrite • Santé et prévention • 03/11/2022 • #22#23#

Retraites des résidents à l'étranger

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 27/10/2022 • #25#26#30#

Stratégie énergétique

Question écrite • Première ministre • 22/09/2022 • #12#

Délais d'attente pour les échanges de permis de conduire internationaux

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #1#21#26#

Football amateur et appel à cotisation de la ligue Paris-Île de France

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 14/07/2022 • #27#

Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/07/2022 • #20#29#

Obligations de quitter le territoire français

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #21#

Durée de validité des obligations de quitter le territoire français

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #21#

Mosquées salafistes

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/07/2022 • #21#

Enquête visant le magistrat Charles Prats

Question au Gouvernement • Justice • 02/12/2021 • #17#

Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 04/11/2021 • #23#

Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

Question écrite • Intérieur • 04/11/2021 • #21#

Délais d'attente pour les échanges de permis de conduire internationaux

Question écrite • Intérieur • 04/11/2021 • #1#21#

Financement des experts auprès de l'organisation des Nations unies

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/10/2021 • #1#