Sébastien Meurant

Financement des experts auprès de l'organisation des Nations unies

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/10/2021 • #1#

Mosquées salafistes

Question écrite • Intérieur • 07/10/2021 • #21#

Obligations de quitter le territoire français

Question écrite • Intérieur • 07/10/2021 • #21#

Mortalité liée à l'épidémie de la Covid-19 en France

Question écrite • Solidarités et santé • 29/07/2021 • #23#

Prix d'achat des vaccins contre la Covid-19

Question écrite • Solidarités et santé • 29/07/2021 • #23#

Football amateur et appel à cotisation de la ligue Paris-Île de France

Question écrite • Sports • 01/04/2021 • #27#

Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

Question écrite • Solidarités et santé • 01/04/2021 • #23#

Fermeture de l'hôpital Roger Prévot à Moisselles

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 10/12/2020 • #23#

Lutte contre les violences à l'encontre des forces de l'ordre

Question au Gouvernement • Intérieur • 15/10/2020 • #21#

Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation

Question écrite • Solidarités et santé • 08/10/2020 • #23#

Intentions du Gouvernement sur l'évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 24/09/2020 • #11#23#

Intentions du Gouvernement en matière de fiscalité

Question écrite • Comptes publics • 16/07/2020 • #10#

Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation

Question écrite • Solidarités et santé • 18/06/2020 • #23#

Lutte contre les « rodéos » urbains

Question écrite • Intérieur • 04/06/2020 • #21#

Carte du déconfinement et données dans le département du Val-d'Oise

Question écrite • Premier ministre • 28/05/2020 • #3#23#

Délais d'attente pour les échanges de permis de conduire internationaux

Question écrite • Intérieur • 21/05/2020 • #1#21#

Utilisation de la loi sur le secret des affaires pour censurer des informations au sujet du Levothyrox

Question écrite • Solidarités et santé • 21/05/2020 • #23#

Suite des assises du transport aérien

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 21/05/2020 • #29#

Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 21/05/2020 • #21#29#

Gestion du risque de fraude au décès sur les retraites versées à l'étranger

Question écrite • Solidarités et santé • 21/05/2020 • #1#10#25#

Fermeture des frontières nationales face au Covid-19

Question écrite • Intérieur • 30/04/2020 • #21#23#

Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

Question écrite • Solidarités et santé • 16/04/2020 • #23#

Difficultés pour réaliser les démarches d'enregistrement au chômage partiel

Question écrite • Économie et finances • 16/04/2020 • #23#30#

Suite des assises du transport aérien

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 28/11/2019 • #29#

Gestion du retour des djihadistes français en Irak et en Syrie

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/11/2019 • #1#21#

Gestion du risque de fraude au décès sur les retraites versées à l'étranger

Question écrite • Solidarités et santé • 14/11/2019 • #1#10#25#

Difficultés de connexion, accès, et saisie, sur le site dédié au recueil des soutiens contre la privatisation d'aéroports de Paris

Question écrite • Intérieur • 08/08/2019 • #22#

Délivrance des visas long séjour adoption

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 25/07/2019 • #1#21#

Mission de réflexion sur les monnaies numériques

Question écrite • Économie et finances • 11/07/2019 • #10#24#

Ouverture d'un compte bancaire par un candidat aux élections

Question écrite • Économie et finances • 09/05/2019 • #10#22#