Sebastien Pla

Inquiétudes des élus locaux quant à une possible cure d'austérité pour les collectivités ↗

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #5#6#

Dernier voyage pour le train des primeurs ↗

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #10#29#

Procédure de renouvellement du permis de conduire en trois volets inadaptée aux personnes en situation de handicap ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #23#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du logement et de la rénovation urbaine ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Niveau de dépenses nécessaires des dépenses budgétaires des programmes relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la santé et de l'accès aux soins ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes ↗

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 03/10/2024 • #27#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du budget et des comptes publics ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Urgence à rénover les logements bouilloires ou passoires et adapter le bâti au changement climatique ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 26/09/2024 • #14#18#

Urgence de la publication du décret d'application de la loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 26/09/2024 • #27#

Urgence à revaloriser les produits de la laine et soutenir la création d'une filière laine française ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 18/07/2024 • #2#

Dernier voyage pour le train des primeurs ↗

Question écrite • Transports • 18/07/2024 • #2#29#

Enfants en danger placés sous mesure de protection ↗

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 30/05/2024 • #23#

Inquiétudes des élus locaux quant à une possible cure d'austérité pour les collectivités ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 30/05/2024 • #6#

Mobilisation des pharmaciens contre la fin du monopole officinal de dispensation des médicaments et l'ouverture de la vente en ligne ↗

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Réforme à marche forcée de la formation des enseignants ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/05/2024 • #11#

Urgence à secourir la filière éolienne en Méditerranée ↗

Question orale • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/05/2024 • #12#13#20#

Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en danger ↗

Question écrite • Santé et prévention • 16/05/2024 • #23#

Infirmiers en colère en attente de reconnaissance légitime ↗

Question écrite • Santé et prévention • 02/05/2024 • #23#

Avenir de la section française de l'observatoire international des prisons ↗

Question écrite • Justice • 18/04/2024 • #17#

Devoir de mémoire et nécessité d'entretien des sépultures des Français « morts pour la France » ↗

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 11/04/2024 • #4#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des comptes publics ↗

Question écrite • Comptes publics • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger ↗

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité, francophonie et Français de l'étranger • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'intérieur et des outre-mer ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des personnes âgées et des personnes handicapées ↗

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'économie, des finances, de la souveraineté industrielle et du numérique ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des Outre-mer ↗

Question écrite • Outre-mer • 04/04/2024 • #5#19#