Sebastien Pla

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la justice

Question écrite • Justice • 03/10/2024 • #17#

Conséquences de la réforme de la prime d'activité pour les agriculteurs

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Simplification des normes pour les exploitants viticoles

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 03/10/2024 • #16#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du budget et des comptes publics

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Utilité du temps d'accueil élargi dans le secondaire pour améliorer la connaissance scientifique

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture

Question écrite • Culture • 03/10/2024 • #8#

Procédure de renouvellement du permis de conduire en trois volets inadaptée aux personnes en situation de handicap

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #23#29#

Date de publication du décret pour la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #25#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#

Urgence de la publication du décret d'application de la loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 26/09/2024 • #27#

Urgence à rénover les logements bouilloires ou passoires et adapter le bâti au changement climatique

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 26/09/2024 • #14#18#

Dernier voyage pour le train des primeurs

Question écrite • Transports • 18/07/2024 • #2#29#

Urgence à revaloriser les produits de la laine et soutenir la création d'une filière laine française

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 18/07/2024 • #2#

Inquiétudes des élus locaux quant à une possible cure d'austérité pour les collectivités

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 30/05/2024 • #6#

Réforme à marche forcée de la formation des enseignants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/05/2024 • #11#

Mobilisation des pharmaciens contre la fin du monopole officinal de dispensation des médicaments et l'ouverture de la vente en ligne

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#

Enfants en danger placés sous mesure de protection

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 30/05/2024 • #23#

Urgence à secourir la filière éolienne en Méditerranée

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/05/2024 • #12#13#20#

Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en danger

Question écrite • Santé et prévention • 16/05/2024 • #23#

Infirmiers en colère en attente de reconnaissance légitime

Question écrite • Santé et prévention • 02/05/2024 • #23#

Avenir de la section française de l'observatoire international des prisons

Question écrite • Justice • 18/04/2024 • #17#

Devoir de mémoire et nécessité d'entretien des sépultures des Français « morts pour la France »

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 11/04/2024 • #4#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire

Question écrite • Anciens combattants et mémoire • 04/04/2024 • #4#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur, attractivité, francophonie et Français de l'étranger • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'industrie et de l'énergie

Question écrite • Industrie et énergie • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la transformation et de la fonction publique

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 04/04/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des comptes publics

Question écrite • Comptes publics • 04/04/2024 • #5#