Sebastien Pla

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 03/10/2024 • #16#

Utilité du temps d'accueil élargi dans le secondaire pour améliorer la connaissance scientifique

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Octroi d'exonérations sociales au bénéfice des collectivités qui gratifient leurs agents en fin d'année

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #16#25#6#

Niveau de dépenses nécessaires du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du travail et de l'emploi

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #30#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'intérieur

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des outre-mer

Question écrite • Outre-mer • 03/10/2024 • #19#

Érosion de la pyramide des âges du commandement de la police nationale

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Dernier voyage pour le train des primeurs

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #10#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #23#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Réponses à une jeunesse en souffrance

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Pour une véritable politique d'inclusion en matière de mobilité

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la justice

Question écrite • Justice • 03/10/2024 • #17#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la préservation des risques

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Conséquences de la réforme de la prime d'activité pour les agriculteurs

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Procédure de renouvellement du permis de conduire en trois volets inadaptée aux personnes en situation de handicap

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #23#29#

Inquiétudes des élus locaux quant à une possible cure d'austérité pour les collectivités

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #5#6#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 03/10/2024 • #27#

Niveau de dépenses nécessaires des dépenses budgétaires des programmes relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'Éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture

Question écrite • Culture • 03/10/2024 • #8#

Urgence de la publication du décret d'application de la loi visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 26/09/2024 • #27#

Urgence à rénover les logements bouilloires ou passoires et adapter le bâti au changement climatique

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 26/09/2024 • #14#18#

Urgence à revaloriser les produits de la laine et soutenir la création d'une filière laine française

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 18/07/2024 • #2#

Dernier voyage pour le train des primeurs

Question écrite • Transports • 18/07/2024 • #2#29#

Enfants en danger placés sous mesure de protection

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 30/05/2024 • #23#

Réforme à marche forcée de la formation des enseignants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/05/2024 • #11#

Mobilisation des pharmaciens contre la fin du monopole officinal de dispensation des médicaments et l'ouverture de la vente en ligne

Question écrite • Santé et prévention • 30/05/2024 • #23#