Sebastien Pla

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants

Question écrite • Armées et anciens combattants (MD) • 10/10/2024 • #4#5#9#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des transports

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #5#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la citoyenneté et de la lutte contre les discriminations

Question écrite • Citoyenneté et lutte contre les discriminations • 10/10/2024 • #5#21#26#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la consommation

Question écrite • Consommation • 10/10/2024 • #5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes • 10/10/2024 • #5#23#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la mer et de la pêche

Question écrite • Mer et pêche • 10/10/2024 • #2#5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de l'intelligence artificielle et du numérique

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 10/10/2024 • #5#24#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'Europe

Question écrite • Europe • 10/10/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 10/10/2024 • #1#5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la ruralité, du commerce et de l'artisanat

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 10/10/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la francophonie et des partenariats internationaux

Question écrite • Francophonie et partenariats internationaux • 10/10/2024 • #1#5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la famille et de la petite enfance

Question écrite • Famille et petite enfance • 10/10/2024 • #5#15#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'énergie

Question écrite • Énergie • 10/10/2024 • #5#12#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes en situation de handicap • 10/10/2024 • #5#23#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'industrie

Question écrite • Industrie • 10/10/2024 • #5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la réussite scolaire et de l'enseignement professionnel

Question écrite • Réussite scolaire et enseignement professionnel • 10/10/2024 • #5#11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'économie du tourisme

Question écrite • Économie du tourisme • 10/10/2024 • #5#10#

Simplification des normes pour les exploitants viticoles

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Inquiétudes des élus locaux quant à une possible cure d'austérité pour les collectivités

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #5#6#

Dernier voyage pour le train des primeurs

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #10#29#

Niveau de dépenses nécessaires des dépenses budgétaires des programmes relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Fidélisation et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #25#

Pour une véritable politique d'inclusion en matière de mobilité

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #29#

Pour une stratégie industrielle de décarbonation de la mobilité ancrée dans les territoires

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #12#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du budget et des comptes publics

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Organisation lacunaire des services de l'État concernant la prévention de la radicalisation

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#21#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des outre-mer

Question écrite • Outre-mer • 03/10/2024 • #19#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la préservation des risques

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Date de publication du décret pour la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #25#