Sebastien Pla

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 10/10/2024 • #1#5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'industrie

Question écrite • Industrie • 10/10/2024 • #5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'énergie

Question écrite • Énergie • 10/10/2024 • #5#12#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la citoyenneté et de la lutte contre les discriminations

Question écrite • Citoyenneté et lutte contre les discriminations • 10/10/2024 • #5#21#26#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la francophonie et des partenariats internationaux

Question écrite • Francophonie et partenariats internationaux • 10/10/2024 • #1#5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants

Question écrite • Armées et anciens combattants (MD) • 10/10/2024 • #4#5#9#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Pour une véritable politique d'inclusion en matière de mobilité

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 03/10/2024 • #27#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées et des anciens combattants

Question écrite • Armées et anciens combattants • 03/10/2024 • #4#9#

Organisation lacunaire des services de l'État concernant la prévention de la radicalisation

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#21#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du travail et de l'emploi

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #30#

Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en danger

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #5#25#

Niveau de dépenses nécessaires des dépenses budgétaires des programmes relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Fidélisation et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #25#

Pour une stratégie industrielle de décarbonation de la mobilité ancrée dans les territoires

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #12#29#

Niveau de dépenses nécessaires du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#

Octroi d'exonérations sociales au bénéfice des collectivités qui gratifient leurs agents en fin d'année

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#16#25#

Enfants en danger placés sous mesure de protection

Question écrite • Famille et petite enfance • 03/10/2024 • #15#26#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'Éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du logement et de la rénovation urbaine

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Inquiétudes des élus locaux quant à une possible cure d'austérité pour les collectivités

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #5#6#

Urgence à agir pour relancer la construction de logements sociaux en Occitanie

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la santé et de l'accès aux soins

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Dernier voyage pour le train des primeurs

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #10#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la préservation des risques

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des outre-mer

Question écrite • Outre-mer • 03/10/2024 • #19#

Réponses à une jeunesse en souffrance

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Érosion de la pyramide des âges du commandement de la police nationale

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'intérieur

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#