Sebastien Pla

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la consommation ↗

Question écrite • Consommation • 10/10/2024 • #5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de l'intelligence artificielle et du numérique ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 10/10/2024 • #5#24#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes ↗

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes • 10/10/2024 • #5#23#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du ministre délégué auprès du ministre des armées et des anciens combattants ↗

Question écrite • Armées et anciens combattants (MD) • 10/10/2024 • #4#5#9#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des transports ↗

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #5#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la justice ↗

Question écrite • Justice • 03/10/2024 • #17#

Conséquences de la réforme de la prime d'activité pour les agriculteurs ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Enfants en danger placés sous mesure de protection ↗

Question écrite • Famille et petite enfance • 03/10/2024 • #15#26#

Pour une véritable politique d'inclusion en matière de mobilité ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #29#

Organisation lacunaire des services de l'État concernant la prévention de la radicalisation ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#21#

Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en danger ↗

Question écrite • Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes • 03/10/2024 • #5#25#

Érosion de la pyramide des âges du commandement de la police nationale ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #21#

Octroi d'exonérations sociales au bénéfice des collectivités qui gratifient leurs agents en fin d'année ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#16#25#

Pour une stratégie industrielle de décarbonation de la mobilité ancrée dans les territoires ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #12#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'Éducation nationale ↗

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Urgence à agir pour relancer la construction de logements sociaux en Occitanie ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Réponses à une jeunesse en souffrance ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Simplification des normes pour les exploitants viticoles ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Date de publication du décret pour la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #25#

Fidélisation et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #25#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du travail et de l'emploi ↗

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #30#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées et des anciens combattants ↗

Question écrite • Armées et anciens combattants • 03/10/2024 • #4#9#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture ↗

Question écrite • Culture • 03/10/2024 • #8#

Niveau de dépenses nécessaires du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères ↗

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 03/10/2024 • #1#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Utilité du temps d'accueil élargi dans le secondaire pour améliorer la connaissance scientifique ↗

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'intérieur ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des outre-mer ↗

Question écrite • Outre-mer • 03/10/2024 • #19#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique ↗

Question écrite • Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique • 03/10/2024 • #16#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la préservation des risques ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#