Sebastien Pla

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la famille et de la petite enfance

Question écrite • Famille et petite enfance • 10/10/2024 • #5#15#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'économie sociale et solidaire, de l'intéressement et de la participation

Question écrite • Économie sociale et solidaire, intéressement et participation • 10/10/2024 • #5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger

Question écrite • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 10/10/2024 • #1#5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la mer et de la pêche

Question écrite • Mer et pêche • 10/10/2024 • #2#5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la sécurité du quotidien

Question écrite • Sécurité du quotidien • 10/10/2024 • #5#21#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'industrie

Question écrite • Industrie • 10/10/2024 • #5#10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de l'énergie

Question écrite • Énergie • 10/10/2024 • #5#12#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé de la ruralité, du commerce et de l'artisanat

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 10/10/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'Etat chargé de la citoyenneté et de la lutte contre les discriminations

Question écrite • Citoyenneté et lutte contre les discriminations • 10/10/2024 • #5#21#26#

Réponses à une jeunesse en souffrance

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du travail et de l'emploi

Question écrite • Travail et emploi • 03/10/2024 • #30#

Simplification des normes pour les exploitants viticoles

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Fidélisation et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #25#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'intérieur

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #11#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées et des anciens combattants

Question écrite • Armées et anciens combattants • 03/10/2024 • #4#9#

Inquiétudes des élus locaux quant à une possible cure d'austérité pour les collectivités

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #5#6#

Dernier voyage pour le train des primeurs

Question écrite • Transports • 03/10/2024 • #10#29#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé des outre-mer

Question écrite • Outre-mer • 03/10/2024 • #19#

Procédure de renouvellement du permis de conduire en trois volets inadaptée aux personnes en situation de handicap

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #23#29#

Date de publication du décret pour la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #25#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère du logement et de la rénovation urbaine

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Niveau de dépenses nécessaires des dépenses budgétaires des programmes relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la santé et de l'accès aux soins

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère chargé du budget et des comptes publics

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'Éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale • 03/10/2024 • #11#

Urgence à agir pour relancer la construction de logements sociaux en Occitanie

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 03/10/2024 • #18#

Pour une stratégie industrielle de décarbonation de la mobilité ancrée dans les territoires

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #12#29#