Sebastien Pla

Sebastien Pla

Sénateur — Aude

SER Commission des affaires économiques
96.2%
participation aux scrutins
(843/876)
156
amendements déposés
(1er auteur)
10
amendements adoptés
(8.4% des traités)
173
questions
au Gouvernement
Répondue

Date de publication du décret pour la bonification des retraites des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 14/03/2024 • #21#25#

En attente

Demande de rapport d'activité sur les actions engagées sur le plan européen face à la crise viticole ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/02/2024 • #2#

En attente

Renforcer la lutte contre le trafic d'animaux sauvages ↗

Question écrite • Mer et biodiversité • 29/02/2024 • #14#21#

En attente

Utilité du temps d'accueil élargi dans le secondaire pour améliorer la connaissance scientifique ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 29/02/2024 • #11#

En attente

Simplification des normes pour les exploitants viticoles ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/02/2024 • #2#

En attente

Pour une stratégie industrielle de décarbonation de la mobilité ancrée dans les territoires ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 08/02/2024 • #12#

En attente

Conséquences de la réforme de la prime d'activité pour les agriculteurs ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/02/2024 • #2#30#

En attente

Fidélisation et reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #21#25#30#

En attente

Urgence à agir pour relancer la construction de logements sociaux en Occitanie ↗

Question écrite • Premier ministre • 01/02/2024 • #18#23#

En attente

Pour une véritable politique d'inclusion en matière de mobilité ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #23#29#

En attente

Raison impérative d'intérêt public majeur pour l'hydroélectricité, un risque réel pour la biodiversité de nos cours d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/01/2024 • #12#14#

En attente
En attente

Érosion de la pyramide des âges du commandement de la police nationale ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/11/2023 • #21#

En attente

Grève des fonctionnaires de police municipale ↗

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 16/11/2023 • #16#21#

Répondue

Urgence à renforcer l'attractivité du métier de policier municipal ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 16/11/2023 • #21#

En attente

Patrimoine alimentaire, ressource pour l'action et le développement des territoires ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 19/10/2023 • #2#8#11#

En attente

Pêcheurs de Méditerranée en péril ↗

Question écrite • Mer • 19/10/2023 • #2#

En attente

Pour une loi de programmation rurale ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 19/10/2023 • #3#

Répondue
← Précédent Page 6 / 6

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires