Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Sylvie Vermeillet UCI
Sénateurrice — Jura

Sylvie Vermeillet

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des finances
96.3% participation aux scrutins
(823 votes exprimés sur 855 scrutins où elle pouvait voter · 100 séances présidées)
50 amendements déposés
(1er signataire)
18 amendements adoptés
(42.9% des traités)
9 questions
au Gouvernement

Amendement COM-557 — Article 12 sexies (nouveau) (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

01/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-527 — Article 12 sexies (nouveau) (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

01/07/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-503 — Article 25 (cosignataire)

567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

29/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 102 — Article 26 quater (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

20/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 101 — Article 26 ter (Supprimé) (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

19/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 100 — Article 26 ter (Supprimé) (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

19/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 99 — Article 26 ter (Supprimé) (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

19/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 436 — Article 21 bis (cosignataire)

553 — Immigration, droit d'asile et intégration

18/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-20 — Article 3 bis (nouveau) (cosignataire)

487 — lutte contre les violences sexuelles et sexistes

18/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-19 — Article 2 (cosignataire)

487 — lutte contre les violences sexuelles et sexistes

18/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-17 — Article 1er (cosignataire)

487 — lutte contre les violences sexuelles et sexistes

18/06/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-18 — Article 1er (cosignataire)

487 — lutte contre les violences sexuelles et sexistes

18/06/2018 • Commission

Rejeté

Amendement COM-16 — Article 1er (cosignataire)

487 — lutte contre les violences sexuelles et sexistes

18/06/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 48 — Article 5 (cosignataire)

549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

12/06/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 16 (cosignataire)

516 rect. — Modernisation de la transmission d'entreprise

07/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 14 (cosignataire)

516 rect. — Modernisation de la transmission d'entreprise

07/06/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-2 — Article 24 (cosignataire)

466 — Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

05/06/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement 3 — Article 12

477 — Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

22/05/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

422 — Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes

17/04/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 6 (cosignataire)

373 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles

27/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 149 — Article 12 (cosignataire)

351 — Protection des données personnelles

20/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 6

323 — Investissements dans les réseaux à très haut débit

05/03/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Proposition de résolution européenne (cosignataire)

301 — Accords de libre-échange UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande

21/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Proposition de résolution européenne (cosignataire)

301 — Accords de libre-échange UE-Australie et UE-Nouvelle-Zélande

21/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-1 — Article 2

83 — Investissements dans les réseaux à très haut débit

20/02/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-61 — Article 15 ter(nouveau) [examiné dans le cadre de la législation en commission]

259 — État au service d'une société de confiance

15/02/2018 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-62 — Article 2

259 — État au service d'une société de confiance

15/02/2018 • Commission

Adopté

Amendement 172 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 164 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 163 — Article 3 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

07/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires