Yannick Vaugrenard

Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

Question écrite • Armées • 22/11/2018 • #4#9#23#

Sécurisation de la maison d'arrêt de Nantes

Question écrite • Justice • 01/11/2018 • #17#21#

Situation de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Question écrite • Travail • 25/10/2018 • #30#

Reconnaissance de la pénibilité du travail des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #16#23#25#

Réforme de la tarification des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

Question écrite • Solidarités et santé • 04/10/2018 • #18#23#

Dispositif d'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 27/09/2018 • #2#10#30#

Possibilité d'accès au mécénat pour les sociétés de capitaux détenues exclusivement par des collectivités territoriales

Question écrite • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 27/09/2018 • #6#8#10#

Cessation anticipée d'activité des agents de la fonction publique et amiante

Question orale sans débat • Action et comptes publics (M. le SE auprès du ministre) • 27/09/2018 • #16#23#

Effets du distilbène

Question écrite • Solidarités et santé • 02/08/2018 • #23#

Conséquences financières du désamiantage du patrimoine immobilier des collectivités

Question écrite • Premier ministre • 19/07/2018 • #6#

Réductions d'impôts accordées aux résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Action et comptes publics • 05/07/2018 • #10#23#

Compétences des chiropraticiens

Question écrite • Solidarités et santé • 05/07/2018 • #23#

Réglementation des commerçants ambulants

Question écrite • Économie et finances • 28/06/2018 • #6#20#22#

Modalités de délivrance des appareillages de série

Question écrite • Solidarités et santé • 14/06/2018 • #23#

Suites données à l'expérimentation des caméras-piétons

Question écrite • Intérieur • 31/05/2018 • #21#

Accès aux soins en orthophonie

Question écrite • Solidarités et santé • 12/04/2018 • #23#

Déploiement des compteurs Linky en France

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 05/04/2018 • #12#

Prise en charge des enfants souffrant de troubles des fonctions cognitives

Question écrite • Éducation nationale • 29/03/2018 • #11#23#

Règles d'affectation des subventions reçues par les coopératives d'utilisation de matériel agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 22/03/2018 • #2#10#

Suppression de la prestation compensatoire au décès du débirentier

Question écrite • Justice • 22/03/2018 • #15#17#

Financement des centres d'action médico-sociale précoce et des centres médico psycho-pédagogique

Question écrite • Personnes handicapées • 15/03/2018 • #23#25#

Place des sciences économiques et sociales dans les enseignements du lycée

Question écrite • Éducation nationale • 15/03/2018 • #11#

Détention administrative d'un ressortissant français en Israël

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 15/03/2018 • #1#17#21#

Conséquences de la fin des prescriptions des contrats aidés

Question écrite • Solidarités et santé • 01/03/2018 • #23#30#

Route nationale 171 en Loire-Atlantique et contournement de la commune de Blain

Question écrite • Transports • 01/03/2018 • #14#29#

Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles des apprentissages

Question écrite • Solidarités et santé • 22/02/2018 • #11#23#

Formation des enseignants en matière de troubles d'apprentissage

Question écrite • Éducation nationale • 22/02/2018 • #11#

Insertion professionnelle des jeunes adultes atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Question écrite • Travail • 22/02/2018 • #23#30#

Situation de l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail

Question écrite • Égalité femmes hommes • 22/02/2018 • #15#

Parcours de soins des troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Question écrite • Solidarités et santé • 22/02/2018 • #23#