Yannick Vaugrenard

Lutte contre les dérives sectaires et anthroposophie

Question écrite • Intérieur • 14/11/2019 • #21#23#26#

Vente du groupe MAN Energy Solutions et de la marque SEMT Pielstick

Question écrite • Économie et finances • 07/11/2019 • #9#10#13#24#

Décret n° 2019-850 du 20 août 2019 relatif aux services de transport d'utilité sociale

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 07/11/2019 • #23#29#

Fiscalité des rentes viagères

Question écrite • Économie et finances • 10/10/2019 • #10#

Surmortalité préoccupante dans l'agglomération nazairienne

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 03/10/2019 • #23#

Dysfonctionnements de la justice des mineurs

Question écrite • Justice • 03/10/2019 • #17#

Droit à réparation pour les anciens combattants

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 26/09/2019 • #4#10#

Fiscalité des rentes viagères

Question écrite • Action et comptes publics • 18/07/2019 • #10#

Mission d'évaluation des établissements et services d'aide par le travail

Question écrite • Personnes handicapées • 04/07/2019 • #23#30#

Mise en œuvre des investissements locaux et nationaux

Question orale sans débat • Économie et finances • 13/06/2019 • #6#10#

Situation des administrateurs des offices publics d'habitations à loyer modéré

Question écrite • Ville et logement • 16/05/2019 • #18#

Défense des consommateurs dans le cadre de travaux de rénovation énergétiques

Question écrite • Économie et finances • 16/05/2019 • #10#20#

Morts dans la rue

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 05/04/2019 • #18#23#

Dématérialisation des services publics et personnes placées sous mesure de protection juridique

Question écrite • Solidarités et santé • 04/04/2019 • #24#

Difficultés de financement de la formation continue des artisans

Question écrite • Solidarités et santé • 28/03/2019 • #10#20#23#

Avenir de la phagothérapie

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 21/03/2019 • #23#

Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 14/03/2019 • #4#9#23#

Règlementation applicable aux commerçants ambulants

Question écrite • Intérieur • 07/03/2019 • #6#10#20#

Mise en place des compteurs déportés

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 28/02/2019 • #12#

Situation des centres équestres en France

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/02/2019 • #2#10#31#

Prise en compte des affections de longue durée ou accidents de travail pour l'ouverture à la retraite anticipée pour carrière longue

Question écrite • Solidarités et santé (Mme la SE auprès de la ministre) • 28/02/2019 • #23#30#

Suppression de l'aide personnalisée au logement accession

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 21/02/2019 • #10#18#23#

Contractualisation financière entre les communes et l'État

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 31/01/2019 • #6#

Statut spécifique pour les filles des femmes auxquelles le Distilbène a été prescrit durant une grossesse

Question écrite • Solidarités et santé • 24/01/2019 • #23#

Réforme de l'obligation d'emploi des personnes handicapées

Question écrite • Personnes handicapées • 24/01/2019 • #23#30#

Réglementation des commerçants ambulants

Question écrite • Économie et finances • 20/12/2018 • #6#20#22#

Demande d'homologation de l'indication géographique protégée « fleur de sel »

Question écrite • Agriculture et alimentation • 06/12/2018 • #2#

Projet d'expérimentation de fusion entre les missions locales et Pôle emploi

Question écrite • Travail • 06/12/2018 • #10#30#

Mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question écrite • Intérieur • 06/12/2018 • #21#29#

Reconnaissance de la profession d'hypnothérapeute

Question écrite • Solidarités et santé • 06/12/2018 • #23#