Yves Détraigne

Développement d'applications de « contact tracing »

Question écrite • Intérieur • 09/04/2020 • #23#24#

Avenir des lycées français du monde

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 09/04/2020 • #1#8#11#

Rémunération des élèves infirmiers

Question écrite • Solidarités et santé • 09/04/2020 • #23#

Fermeture des bureaux de postes en milieu rural pendant la pandémie

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #10#23#

Travail des apprentis mineurs

Question écrite • Travail • 02/04/2020 • #30#

Fonds de solidarité des entreprises touchées par les conséquences de la propagation du virus covid-19

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #10#23#

Maintien des marchés alimentaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 02/04/2020 • #20#23#

Situation des restaurateurs

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #20#23#

Tenues des épreuves communes de contrôle continu

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 02/04/2020 • #11#23#

Soutien aux petites et moyennes entreprises

Question écrite • Travail • 02/04/2020 • #10#23#

Instruction décalée des autorisations d'urbanisme

Question écrite • Économie et finances • 02/04/2020 • #10#18#23#

Elections municipales dans les communes de moins de 1 000 habitants

Question écrite • Intérieur • 19/03/2020 • #6#22#

Accès du conseil syndical à des parties communes à jouissance privative

Question écrite • Justice • 19/03/2020 • #17#18#

Étendue de la protection du droit de jouissance exclusive

Question écrite • Justice • 19/03/2020 • #17#18#

Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD)

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 19/03/2020 • #23#31#

Violences à l'issue de la manifestation féministe du 7 mars 2020

Question écrite • Intérieur • 19/03/2020 • #21#22#

Suppression de la chaîne France 4

Question écrite • Culture • 12/03/2020 • #8#

Deuxième état des lieux du sexisme en France

Question écrite • Égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations • 12/03/2020 • #8#22#23#26#30#

Reste à charge zéro en optique

Question écrite • Solidarités et santé • 12/03/2020 • #23#25#

Crise du service public de la collecte sélective

Question écrite • Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès de la ministre) • 12/03/2020 • #10#14#

Gestion des déchets pendant l'épidémie de coronavirus

Question écrite • Solidarités et santé • 12/03/2020 • #14#23#

Opacité des tarifs de train

Question écrite • Transports (M. le SE auprès de la ministre) • 05/03/2020 • #29#

Contrôle des sites Seveso

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 05/03/2020 • #10#14#

Plan national pour le développement des soins palliatifs

Question écrite • Solidarités et santé • 05/03/2020 • #23#

Évolution de parcoursup

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 05/03/2020 • #11#

Défense de la viennoiserie artisanale

Question écrite • Économie et finances • 20/02/2020 • #10#20#

Diabète et emploi

Question écrite • Solidarités et santé • 20/02/2020 • #23#30#

Réglementation de l'utilisation des applications de géolocalisation

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 20/02/2020 • #29#

Lutte contre les violences conjugales

Question écrite • Justice • 13/02/2020 • #15#17#

Premières épreuves communes de contrôle continu

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/02/2020 • #11#