Christine Engrand

Questions de Christine Engrand

Députée — Pas-de-Calais (6) NI

76 questions posées au gouvernement

Revalorisation des astreintes des praticiens hospitaliers

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 29/04/2025 • fonction publique hospitalière

En attente

Éolien en mer

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 29/04/2025 • énergie et carburants

Répondue

Audiovisuel et intelligence artificielle

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 29/04/2025 • audiovisuel et communication

Répondue

Prison, personnels pénitentiaires

Question écrite • Ministère de la justice • 22/04/2025 • lieux de privation de liberté

Répondue

Seuil de TVA pour les autoentrepreneurs

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/04/2025 • travailleurs indépendants et autoentrepreneurs

Répondue

Cartographie des zones humides du boulonnais

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/04/2025 • agriculture

En attente

Allocation de solidarité aux personnes âgées

Question orale sans débat • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/03/2025 • personnes âgées

Répondue

Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport bariatrique

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/03/2025 • personnes handicapées

En attente

Temps partiel des agents de la fonction publique territoriale

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 25/02/2025 • fonction publique territoriale

Répondue

Fiscalité des activités de conseil en immobilier

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 18/02/2025 • impôts et taxes

En attente

Lacune dans l'indemnisation des agriculteurs suite aux inondations de 2024

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 18/02/2025 • agriculture

Répondue

Accompagnement des patients atteints de fibromyalgie

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 14/01/2025 • maladies

Répondue

Un cadre réglementaire pour les alternatives au tabac

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 15/10/2024 • santé

Répondue

Lutte contre la désertification médicale

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé

En attente

Garantir la pérennité des cultures d'endives et de chicorées françaises

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • agriculture

Répondue

Accueil des enfants souffrant d'autisme

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • accidents du travail et maladies professionnelles

Répondue
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