Questions de Christine Engrand
Députée — Pas-de-Calais (6) NI
76 questions posées au gouvernement
Revalorisation des astreintes des praticiens hospitaliers
Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 29/04/2025 • fonction publique hospitalière
Éolien en mer
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 29/04/2025 • énergie et carburants
Audiovisuel et intelligence artificielle
Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • 29/04/2025 • audiovisuel et communication
Prison, personnels pénitentiaires
Question écrite • Ministère de la justice • 22/04/2025 • lieux de privation de liberté
Seuil de TVA pour les autoentrepreneurs
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 15/04/2025 • travailleurs indépendants et autoentrepreneurs
Cartographie des zones humides du boulonnais
Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 01/04/2025 • agriculture
Allocation de solidarité aux personnes âgées
Question orale sans débat • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/03/2025 • personnes âgées
Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport bariatrique
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 11/03/2025 • personnes handicapées
Temps partiel des agents de la fonction publique territoriale
Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 25/02/2025 • fonction publique territoriale
Fiscalité des activités de conseil en immobilier
Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 18/02/2025 • impôts et taxes
Lacune dans l'indemnisation des agriculteurs suite aux inondations de 2024
Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 18/02/2025 • agriculture
Accompagnement des patients atteints de fibromyalgie
Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 14/01/2025 • maladies
Un cadre réglementaire pour les alternatives au tabac
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 15/10/2024 • santé
Lutte contre la désertification médicale
Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 08/10/2024 • santé
Garantir la pérennité des cultures d'endives et de chicorées françaises
Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 08/10/2024 • agriculture
Accueil des enfants souffrant d'autisme
Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • accidents du travail et maladies professionnelles