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Portrait de Daniel Grenon

Daniel Grenon et la loi « Soins palliatifs et d’accompagnement »

Votes, amendements et interventions sur Soins palliatifs et d’accompagnement

Non inscrit

Daniel Grenon a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 13 amendements (dont 13 en tant qu'auteur), et 66 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Auteur ART. 8 Rejeté
  • Auteur ART. 7 Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Tombé
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. 7 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. 8 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER Tombé
  • Auteur ART. 19 Retiré
  • Auteur ART. 8 Tombé
  • Auteur ART. 9 BIS Irrecevable
  • Auteur ART. 10 Rejeté