- Auteur ART. 8 Rejeté
- Auteur ART. 7 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. 7 En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. 8 En discussion
- Auteur ART. PREMIER Tombé
- Auteur ART. 19 Retiré
- Auteur ART. 8 Tombé
- Auteur ART. 9 BIS Irrecevable
- Auteur ART. 10 Rejeté
Daniel Grenon et la loi « Soins palliatifs et d’accompagnement »
Votes, amendements et interventions sur Soins palliatifs et d’accompagnement
Non inscritDaniel Grenon a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 13 amendements (dont 13 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Daniel Grenon
- Instituer un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international — 0 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- Fin de vie — 4 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie — 0 interventions
- Pour une montagne vivante et souveraine — 0 interventions
- Faciliter l'accès au logement des familles par la création d'un prêt à taux zéro — 0 interventions
- relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres — 0 interventions
- DDADUE — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.