- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire).
- A voté contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire).
Daniel Grenon et la loi « Pour une montagne vivante et souveraine »
Votes, amendements et interventions sur Pour une montagne vivante et souveraine
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Votes
Amendements
- Auteur APRÈS ART. 9 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 9 En discussion
- Auteur ART. 4 En discussion
- Auteur ART. 6 En discussion
- Auteur ART. 6 En discussion
- Auteur ART. 4 En discussion
- Auteur ART. 4 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 9 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 6 Irrecevable
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