- A voté contre la motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire).
- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (texte de la commission mixte paritaire).
Daniel Grenon et la loi « Pour une montagne vivante et souveraine »
Votes, amendements et interventions sur Pour une montagne vivante et souveraine
Non inscritDaniel Grenon a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 9 amendements (dont 9 en tant qu'auteur), et 2 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Auteur APRÈS ART. 9 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 9 En discussion
- Auteur ART. 4 En discussion
- Auteur ART. 6 En discussion
- Auteur ART. 6 En discussion
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- Auteur ART. 4 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 9 En discussion
- Auteur APRÈS ART. 6 Irrecevable
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