Denis Fégné a été actif sur ce dossier :
3 interventions en séance,
71 amendements
(dont 24 en tant qu'auteur),
et 0 votes exprimés.
Amendements
CosignataireART. 6Adopté
AuteurART.S 12Rejeté
CosignataireAPRÈS ART. 25Rejeté
CosignataireART. 27 BISRejeté
CosignataireART. 30Rejeté
AuteurAPRÈS ART.S 12Rejeté
AuteurART. 3 BISRejeté
AuteurAPRÈS ART. 3 BISAdopté
AuteurART.S 12Tombé
CosignataireART. 30Rejeté
CosignataireART. 7Tombé
AuteurART. 3 BISRejeté
CosignataireART. 27 BISAdopté
AuteurART. 18 BISAdopté
CosignataireAPRÈS ART. 37Rejeté
CosignataireART. 7Rejeté
AuteurART. 3 BISRejeté
AuteurART. 3 BISRejeté
CosignataireART. 3Adopté
CosignataireAPRÈS ART. 4Rejeté
CosignataireART. 7Rejeté
CosignataireART. 30Rejeté
CosignataireART. 30Adopté
CosignataireAPRÈS ART. 3Rejeté
AuteurART. 22Rejeté
CosignataireART. 3Retiré
CosignataireAPRÈS ART. 11Adopté
CosignataireART. 30Rejeté
CosignataireART. 34Rejeté
CosignataireART. 35Irrecevable
… et 41 autres amendements.
Interventions en séance
mercredi 17 décembre 2025
« Il vise à élargir le périmètre de la participation du public afin que celle-ci prenne explicitement en compte la soutenabilité environnementale des projets, l’adaptation des stations et des villages au changement climatique ainsi que les effets à long terme sur la vie… »
« Cet amendement vise à garantir une concertation régulière, structurée et transparente entre le Cojop, l’État et les collectivités territoriales concernées par l’implantation des sites olympiques ainsi qu’à encadrer ces échanges par un arrêté déterminant leurs modalités… »
« Le ZAN a déjà été largement aménagé pour répondre aux inquiétudes des territoires. Ajouter de nouvelles exemptions reviendrait à vider de sa portée l’objectif de sobriété foncière, pourtant essentiel à la protection des sols et à l’équilibre territorial. Nous invitons aussi à… »