Questions de Emmanuel Maurel

Manque de sport à l'école

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 13/05/2025 • enseignement

Risques de l'utilisation de l'IA dans les décisions administratives

Question écrite • Ministère de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification • 13/05/2025 • administration

Fraude au compteur kilométrique

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 08/04/2025 • automobiles

Pratique croissante des coupes rases : le cas de la forêt de Montmorency

Question orale sans débat • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 25/02/2025 • bois et forêts

Enrichissement Euro Disney

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 04/02/2025 • aménagement du territoire

Limitation de l'accès au dispositif d'aide aux vacances de la CAF

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 21/01/2025 • tourisme et loisirs

Nécessaire réduction des nuisances sonores dues au trafic aérien

Question écrite • Ministère auprès du ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation, chargé des transports • 21/01/2025 • nuisances

Démantèlement programmé du service du contrôle médical

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 21/01/2025 • assurance maladie maternité

La nécessité de réduire les nuisances sonores dues au trafic aérien

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports • 10/12/2024 • nuisances

Limitation de l'accès au dispositif d'aide aux vacances de la CAF

Question écrite • Ministère des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes • 03/12/2024 • tourisme et loisirs

Démantèlement programmé du service du contrôle médical

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 26/11/2024 • accidents du travail et maladies professionnelles

Défense des entreprises industrielles

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie

Ressources de l’Agefiph

Question au Gouvernement • Ministère du travail et de l’emploi • personnes handicapées

Hébergement des données de santé par Microsoft

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’intelligence artificielle et du numérique • numérique

Soutien à la recherche et à l’industrie

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • numérique

Politique environnementale

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • environnement

Relations avec les États-Unis

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • politique extérieure

Accord commercial entre l’Union européenne et les États-Unis

Question au Gouvernement • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • politique extérieure