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Portrait de Henri Alfandari

Henri Alfandari et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Horizons & Indépendants

Henri Alfandari a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 34 amendements (dont 34 en tant qu'auteur), et 71 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Auteur ART. 5 Retiré
  • Auteur ART. 5 Retiré
  • Auteur ART. 5 Retiré
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur ART. 3 Retiré
  • Auteur ART. 3 Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 2 BIS Rejeté
  • Auteur ART. 2 BIS En discussion
  • Auteur ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. 11 BIS Retiré
  • Auteur ART. 11 Retiré
  • Auteur ART. 5 Retiré
  • Auteur ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. 9 Retiré
  • Auteur ART. 4 Tombé
  • Auteur ART. 1ER A Adopté
  • Auteur ART. 8 Retiré
  • Auteur APRÈS ART. 12 Rejeté
  • Auteur AVANT ART. 1ER A Irrecevable
  • Auteur ART. 4 Retiré
  • Auteur ART. 10 Retiré
  • Auteur ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. 3 Retiré
  • Auteur ART. 10 Retiré
  • Auteur ART. 13 Tombé
  • Auteur AVANT ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 9 Retiré
  • Auteur ART. 12 Tombé

… et 4 autres amendements.

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