Questions de Julien Brugerolles

Déploiement fibre optique et les conséquences de la fermeture des réseaux RTC

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 20/05/2025 • télécommunications

Application de la responsabilité élargie du producteur (REP)

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 20/05/2025 • déchets

Mesures à prendre face aux difficultés récurrentes rencontrées par l'EFS

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 29/04/2025 • sang et organes humains

Vide juridique généré par le deuxième alinéa de l'article L. 1123-1 du CG3P

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 29/04/2025 • propriété

Avenir du groupe EuroApi

Question orale sans débat • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • 22/04/2025 • industrie

Le décret d'application à paraître relatif à l'article 24 de la loi n° 2023-270

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/04/2025 • retraites : généralités

Insuffisante prise en charge par l'État de la rémunération des AESH

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 22/04/2025 • professions et activités sociales

Risque d'exclusion d'une partie des publics accompagnés par les missions locales

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 22/04/2025 • politique sociale

Les nombreux litiges liés aux travaux de rénovation énergétique subventionnés

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 22/04/2025 • énergie et carburants

Les raisons et les conséquences du gel des crédits affectés à la part collective

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 22/04/2025 • culture

Assurance des collectivités

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 22/04/2025 • communes

Remboursement intégral des transports bariatriques

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 22/04/2025 • assurance maladie maternité

Réforme des retraites

Question au Gouvernement • Premier ministre • retraites : généralités

Industrie du verre

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • industrie

Politique énergétique

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • énergie et carburants

Adaptation des exploitations agricoles au changement climatique

Question au Gouvernement • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • climat

Suppression d'emplois dans le groupe Michelin

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • emploi et activité

Prix des carburants

Question au Gouvernement • Ministère de l'action et des comptes publics • énergie et carburants

Prix de l’énergie

Question au Gouvernement • Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, • énergie et carburants

Tarif de l’électricité

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • énergie et carburants

Précarité énergétique

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • énergie et carburants