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Portrait de Karim Benbrahim

Karim Benbrahim et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Socialistes et apparentés

Karim Benbrahim a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 127 amendements (dont 66 en tant qu'auteur), et 97 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 3 Tombé
  • Cosignataire ART. 3 Tombé
  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 Rejeté
  • Auteur ART. 4 Rejeté
  • Auteur ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 Adopté
  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 4 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 11 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 1ER BIS Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 1ER A Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur ART. 4 Rejeté
  • Auteur ART. 5 Tombé

… et 97 autres amendements.