Questions de Lionel Duparay

Concertation sur les droits à la retraite des sportifs de HN avant 2012

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 11/08/2026 • retraites : généralités

Restriction des usages de l'eau pour les centres de lavage auto professionnels

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 04/08/2026 • eau et assainissement

Hypominéralisation molaire-incisive (MIH) chez les enfants

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/07/2026 • maladies

Revalorisation du montant des astreintes des agents techniques

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 21/07/2026 • fonction publique territoriale

Reforme de la prise en charge des VPH : forfait RBEU non publié a ce jour

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/07/2026 • personnes handicapées

Plan national de lutte contre les escroqueries et fraudes aux particuliers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 07/07/2026 • sécurité des biens et des personnes

Révision des périodes de fauches tardives des MAEC

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 07/07/2026 • agriculture

Incertitude concernant l'application aux SCPI du statut du bailleur privé

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 30/06/2026 • logement

Logement des saisonniers

Question orale sans débat • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 23/06/2026 • agriculture

Difficultés de commercialisation des produits alimentaires contenant du CBD

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 23/06/2026 • agriculture

Cours particuliers des maîtres-nageurs sauveteurs dans la fonction publique

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 16/06/2026 • fonction publique territoriale

Délais de modification des statuts des associations reconnues d'utilité publique

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 16/06/2026 • associations et fondations

Réforme des retraites : absence de décret pour les mères de deux enfants et plus

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 02/06/2026 • retraites : généralités

Reconnaissance et pérennité des ambulanciers privés dans l'UPH

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 05/05/2026 • sécurité des biens et des personnes

Cumul emploi retraite des infirmiers retraités

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 14/04/2026 • professions de santé

Accès au groupes scolaires aux réservations ferroviaires

Question écrite • Ministère des transports • 07/04/2026 • transports ferroviaires

Taux de TVA à 20 % pour les vols commerciaux de montgolfières

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 07/04/2026 • taxe sur la valeur ajoutée

Reconstruction du centre hospitalier de Montceau-les-Mines

Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 31/03/2026 • établissements de santé

CPF

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 31/03/2026 • formation professionnelle et apprentissage

Délai de paiement

Question écrite • Ministère de la justice • 24/03/2026 • justice

Androcur

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 10/03/2026 • aide aux victimes

Forfait cécité

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 03/02/2026 • personnes handicapées

TPMR

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 27/01/2026 • personnes handicapées

AJPP

Question orale sans débat • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 06/01/2026 • prestations familiales

Permis de conduire

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 16/12/2025 • examens, concours et diplômes

Avenir de l’industrie

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • industrie