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Portrait de Marc Chavent

Marc Chavent et la loi « PLFSS pour 2025 »

Votes, amendements et interventions sur PLFSS pour 2025

Union des droites pour la République

Marc Chavent a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 86 amendements (dont 1 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 9 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 7 En discussion
  • Auteur ART. 9 TER B En discussion
  • Cosignataire ART. 12 En discussion
  • Cosignataire ART. 6 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 16 BIS F Irrecevable
  • Cosignataire ART. 7 BIS A En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 11 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 30 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 9 TER D En discussion
  • Cosignataire ART. 6 En discussion
  • Cosignataire ART. 22 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 7 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 16 BIS B Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 12 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 9 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 17 Rejeté
  • Cosignataire ART. 12 Tombé
  • Cosignataire ART. 23 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 7 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 29 Retiré
  • Cosignataire ART. 7 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 11 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 17 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 7 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 32 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 12 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 Retiré

… et 56 autres amendements.

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