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Portrait de Marc Chavent

Marc Chavent et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Union des droites pour la République

Marc Chavent a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 1 amendement (dont 1 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur ART. 22 TER Retiré

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