Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Portrait de Marc Chavent

Marc Chavent et la loi « Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 »

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

Union des droites pour la République

Marc Chavent a été actif sur ce dossier : 5 interventions en séance, 88 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 199 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 7 Rejeté
  • Cosignataire ART. 24 Rejeté
  • Cosignataire ART. 44 Adopté
  • Cosignataire ART. 4 BIS Retiré
  • Cosignataire ART. 20 SEXIES Rejeté
  • Cosignataire ART. 23 Rejeté
  • Cosignataire ART. 43 Rejeté
  • Cosignataire ART. 10 BIS A Rejeté
  • Cosignataire ART. 11 BIS Rejeté
  • Cosignataire ART. 21 QUATER Rejeté
  • Cosignataire ART. 9 Retiré
  • Cosignataire ART. 6 Adopté
  • Cosignataire ART. 8 Rejeté
  • Cosignataire ART. 11 QUINQUIES B Adopté
  • Cosignataire ART. 8 BIS A Adopté
  • Cosignataire ART. 12 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 45 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 42 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 23 En discussion
  • Cosignataire ART. 44 En discussion
  • Cosignataire ART. 8 BIS A En discussion
  • Cosignataire ART. 6 Adopté
  • Cosignataire ART. 20 SEXIES En discussion
  • Cosignataire ART. 11 QUINQUIES A Retiré
  • Cosignataire ART. 8 Retiré
  • Cosignataire ART. 9 En discussion
  • Cosignataire ART. 43 En discussion
  • Cosignataire ART. 7 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 30 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 24 Retiré

… et 58 autres amendements.

Interventions en séance

mardi 2 décembre 2025

jeudi 4 décembre 2025

  • « Augmenter à la marge les prix d’un lait maternel qui pourrait être de mauvaise qualité ne changera rien au problème. La taxe est donc inutile. Dans ce domaine comme dans bien d’autres, il suffit d’établir des normes strictes et surtout d’effectuer des contrôles pour éviter les… »
    Voir dans le contexte

vendredi 5 décembre 2025

  • « Nous refusons l’augmentation du taux d’imposition applicable aux indemnités de rupture conventionnelle et de mise à la retraite, parce que ces indemnités ne sont pas un bonus, mais un filet de sécurité ; parce que cela pénaliserait en premier lieu les salariés modestes et les… »
    Voir dans le contexte
  • « Je comprends l’intérêt de l’article, mais vous avez tort de penser que taxer toujours plus les salariés les plus qualifiés et baisser leur pouvoir d’achat permettra de résoudre les problèmes du pays… »
    Voir dans le contexte
  • « Ce n’est pas la peine de vous agiter. Il faut arrêter de taxer toujours plus, se poser les bonnes questions et savoir faire des économies. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RN.) »
    Voir dans le contexte

Autres textes de Marc Chavent

Autres députés actifs sur ce texte