- Cosignataire ART. 5 QUATER En discussion
- Auteur ART. 5 OCTIES En discussion
- Auteur ART. 5 QUATER En discussion
- Auteur ART. 9 En discussion
- Cosignataire ART. 5 BIS En discussion
- Cosignataire ART. 5 SEPTIES En discussion
- Cosignataire ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 6 En discussion
- Auteur ART. 5 SEXIES En discussion
- Cosignataire ART. 5 QUINQUIES En discussion
- Auteur ART. 6 QUATER En discussion
- Auteur ART. 6 BIS En discussion
- Cosignataire ART. 5 En discussion
- Auteur ART. 5 BIS En discussion
- Cosignataire ART. 5 SEXIES En discussion
- Auteur ART. 3 BIS En discussion
- Cosignataire ART. 5 TER En discussion
- Cosignataire ART. 6 TER En discussion
- Cosignataire ART. PREMIER En discussion
- Cosignataire ART. 2 En discussion
- Auteur ART. 5 SEXIES En discussion
- Cosignataire ART. 6 QUATER En discussion
- Cosignataire APRÈS ART. 8 Irrecevable
- Cosignataire ART. PREMIER Retiré
Nicole Le Peih et la loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Votes, amendements et interventions sur la loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
Ensemble pour la RépubliqueNicole Le Peih a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 24 amendements (dont 9 en tant qu'auteure), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Nicole Le Peih
- Exercice de la démocratie agricole — 24 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- Protection et souveraineté agricoles — 0 interventions
- Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane — 0 interventions
- Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation — 5 interventions
- Fin de vie — 4 interventions
- Profession d'infirmier — 3 interventions
- portant création d'un statut de l'élu local — 0 interventions
- de simplification de la vie économique — 0 interventions
- PLF pour 2025 — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.