Questions de Paul Christophle

Financement des dispositifs DAC, DER et DSR

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 13/05/2025 • institutions sociales et médico sociales

Services d'autonomie à domicile

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de l'autonomie et du handicap • 13/05/2025 • dépendance

Pratique de l'humusation en France

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 06/05/2025 • mort et décès

Conditions d'élevage intensif

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 08/04/2025 • élevage

Dispositifs de soutien public aux installations solaires en toiture

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 01/04/2025 • énergie et carburants

Imposition des groupements fonciers agricoles exploitants

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 01/04/2025 • agriculture

Difficultés pour obtenir des rendez-vous afin de déposer des demandes de visas

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/03/2025 • ambassades et consulats

Prise en charge des appareils auditifs de type CROS et BiCROS

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 25/02/2025 • santé

Gel de la part collective du pass Culture

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • culture

Téléservice de déclarations obligatoires des associations d'utilité publique

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 25/02/2025 • associations et fondations

Demande de rapprochement de conjoint

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 04/02/2025 • enseignement

Expositions toxiques auxquels sont soumis les sapeurs-pompiers

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 19/11/2024 • accidents du travail et maladies professionnelles

Diminution des crédits alloués à la police judiciaire pour 2025

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 12/11/2024 • police

Conclave sur les retraites

Question au Gouvernement • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • retraites : généralités

Présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • police

Propos du ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • immigration

Domo Polytechnyl

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • industrie